| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. . , Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des. institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence... | |
| France - France - 1816 - 510 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche, et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence... | |
| France - 1818 - 568 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 428 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 426 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence... | |
| Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence... | |
| Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais % sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence... | |
| Ksawery Bronikowski - Poland - 1832 - 76 pages
...est parlé de ces provinces dans une autre clause du premier article du traité de Vienne : « Les' Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence... | |
| Émile Morice - Europe - 1834 - 404 pages
...au protocole usité et » consacré pour les titres attachés à ses au» tres possessions. » Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, » de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront « une représentation et des institutions natio» nales , réglées d'après le mode... | |
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