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" Les Polonais sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernements auxquels ils appartiennent jugera... "
Le marquis Wielopolski: sa vie et son temps, 1803-1877 - Page 185
by Henryk Lisicki - 1880
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. . , Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des. institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 510 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche, et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 568 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence...
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelques ..., Volume 3

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 428 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence...
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Volume 3

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 426 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence...
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais % sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence...
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Mémoires anecdotiques sur li̕ntérieur du palais et sur quelques ..., Volume 3

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence...
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Griefs nouveaux des cabinets européens contre le cabinet russe

Ksawery Bronikowski - Poland - 1832 - 76 pages
...est parlé de ces provinces dans une autre clause du premier article du traité de Vienne : « Les' Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence...
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Révélations et pamphlets

Émile Morice - Europe - 1834 - 404 pages
...au protocole usité et » consacré pour les titres attachés à ses au» tres possessions. » Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, » de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront « une représentation et des institutions natio» nales , réglées d'après le mode...
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