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Books Books 1 - 10 of 66 on Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction....
" Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la demande formée par... "
LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT - Page 595
by J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875
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Annales, Volumes 66-68

Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - Loire-Atlantique (France) - 1895
...encore, croyonsnous, publié dans les Annales: Le Président de la République française, — Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts; — Vu la demande formée, le 6 mars 1877, par la Société Académique de Nantes à l'effet d'être reconnue...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 76

France - Law - 1876
...juillet 1875, relative à renseignement supérieur. (XII, B. CCXCII, n. 499Ü.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beauxarts; vu l'art. 2 de la loi du 12 juillet 1875, portant : « Les cours isolés « dont la publicité ne sera...
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Bulletin de la Société de législation comparée, Volume 3

Comparative law - 1874
...total de l'enregistrement rlnéral et des archives Le Président de la République française, Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, Vu la demande formée par la Société de législation comparée, dont le siège est à Paris, à l'effet...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 71

Jean Baptiste Duvergier - 1871
...de M. Legain pour revécue de Montauban. (XII, B. LV1II, n.4Sl.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les art. 4 et 5 du Concordat et les art. 1" et 18 de la loi du 18 germinal an 10 (8 avril 1802); vu...
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Collection Complete des Louis Decrets

J. B. Duverbgier - 1872
...l'administration du l'école des lingues orientale» virantes. (ХЦ, В. XC, n. 1087.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les avis de l'assemblée des professeurs et du conseil de perfectionnement de l'école des langues...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 72

France - 1872
...parMculiers, pour l'exécution detravauxàdesédificci diocésains. (XH,B.XC, n. 1097.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique , des cultes et des beaux-arts;, vu la loi du 18 décembre 1871, sur l«s dépenses et les recettes à autoriser proTispiremem sur l'exercice...
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Revue de thérapeutique médico-chirurgicale

1872
...l'Ecole eupérieure d> pharmarie de «lr.i*hourff . — Le Président de la République française. Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; Vu les dispositions de la loi de finances du 2l mars Ш2, relalives au transférèrent i Nancy de la Faculté...
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Archives générales de médecine, Volume 6; Volume 20

Medicine - 1872
...reconstituera, à notre frontière, un vrai foyer scientifique. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, vu les dispositions de la loi de Finances du 21 mars 1872, relatives au transfèrement à Nancy de la...
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L'Union Medicale Journal du Corps Medical

M.Le Docteur Amedee Latour et M.Le Docteur Richelot - 1872
...là quelque obscurité. Du reste, voici le décret : Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Vu les dispositions de la loi de finances du 21 mars 1872 , relatives au transfèrement à Nancy de la...
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Bulletin des lois

France - Law - 1872
...histoire dei Doclrinet économiques. Du i" Octobre 1871. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts ; Vu l;i loi de finances fixant les dépenses ordinaires de l'exercice 1871 , DÉCRÈTE : ART. 1". Une chaire...
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