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" 15. Le conseil se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande de la moitié de ses membres. La présence de la moitié des membres du conseil d'administration est nécessaire "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 4780
by France - 1920
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de cristallographie, Volume 9

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 404 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 10

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1887 - 366 pages
...lieu dans l'Assemblée genérale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 12

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1889 - 600 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 12

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1889 - 596 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 13

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1890 - 746 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 14

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1891 - 376 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin, Volumes 14-15

Crystallography - 1891 - 680 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois el aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 14

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1891 - 396 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 15

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1892 - 316 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les tr.iis mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de ..., Volume 16

Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1892 - 336 pages
...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité...
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