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CHAPITRES

spéciaux.

9

10

11

12

MINISTÈRES ET SERVICES.

Administration académique. (Personnel. )..

Administration académique. Traitements de disponibité et inter

ruptions de traitement

Administration académique. Indemnités, gratifications, secours..
Administration académique. (Matériel.) .

Inspection académique. Traitements de disponibilité... . .

13

Inspection académique.

Traitements des inspecteurs d'académie..

14

Inspection académique.

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19

20

Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires ou employés de
l'inspection académique.

Frais généraux de l'enseignement supérieur.

Université de Paris. (Personnel.)....

Universités des départements. (Personnel.)

Universit's. Indemnités et allocations diverses..

Universités. (Matériel.)......

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Bourses d'études, de voyages et de séjour à l'étranger, de médecine
el de pharmacie..

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Fonds pour l'expansion universitaire et scientifique de la France à
l'étranger.

14,358

28

École des hautes études.

29

École des hautes études.

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30

Ecole normale supérieure. (Personnel.).

6,160

31

École normale supérieure.

Indemnités, gratifications, secours

250

32

École normale supérieure. (Matériel.).

17,000

33

Collège de France. (Personnel.).

42,596

34

35

Collège de France. - - Indemnités, gratifications, secours..
Collège de France. (Matériel.)...

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Observatoire de Paris. - Indemnités, gratifications, secours..

583

Observatoire de Paris. (Matériel.).....

5,081

52

Publication de la carte photographique du ciel.

7,500

54

Bureau central météorologique. (Personnel.)..
Bureau central météorologique.

9,925

Indemnités, gratifications, se

cours..

310

55

Bureau central météorologique. ( Matériel.).

6,854

56

57

Observatoire d'astronomie physique de Meudon. (Personnel.)...
Observatoire d'astronomie physique de Meudon. Indemnités,
tifications, secours..

3,563

-

gra

188

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Bureau des longitudes. Indemnités, gratifications, secours..

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681 2,000

Subvention à la Société des observatoires du Mont-Blanc

Institut national de France. (Personnel.).....

5,350

Institut national de France. -Indemnités académiques aux membres
de l'Institut et à divers..

40,000

Académie de médecine. (Personnel.)..

Académie de médecine. (Matériel.).

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Musée d'ethnographie. Musée Guimet.
tions, secours..

Musée d'ethnographie. -Musée Guimet. (Matériel.).
Institut français d'archéologie orientale au Caire..
Subvention à la mission scientifique du Maroc..
Publications diverses..

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Publication des travaux de la mission de l'Equateur

Subventions à des sociétés savantes et à des établissements libres

Publication des travaux de l'expédition française au Pôle Sud

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Indemnités, gratifica

377

1,926

30,000

Fouilles archéologiques en Perse.

Bibliothèque nationale. (Personnel.)

38,150

81 Bibliothèque nationale. - Indemnités, gratifications, secours

1,666

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89

Souscriptions scientifiques, et littéraires.

Bibliothèques muni

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cipales et populaires. Échanges internationaux. Archives nationales. (Personnel. )....

13,500

16,846

Archives nationales. Indemnités, gratifications, secours.
Archives nationales. (Matériel.)....

63

1,962

93

Frais généraux de l'enseignement secondaire....

Subventions fixes quinquennales pour insuffisance de recettes des
externats des lycées nationaux de garçons..

15,900

708,575

Subventions pour insuffisance de recettes des internats des lycées

nationaux de garçons...

Frais généraux des lycées nationaux de garçons

100,000 56,000

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Collèges communaux de garçons..

collèges communaux de garçons..

Frais généraux des collèges communaux de garçons.

École normale de Sèvres. (Personnel.)..

École normale de Sèvres. (Matériel.)

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Lycées nationaux de jeunes filles...

Collèges communaux de jeunes filles..

Indemnités d'agrégation dans les lycées de garçons..

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
lycées de garçons...

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des

100,000

1,500,000

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Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles..

Cours secondaires de jeunes filles. Frais généraux des lycées,
collèges et cours secondaires de jeunes filles..
Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui
seront créés dans le courant de 1912..

Bourses nationales et dégrèvements dans les lycées, collèges et cours
secondaires. Remises dans la proportion des crédits disponibles,
et après examen, en faveur des enfants des familles nécessiteuses..
Bourses nationales aux élèves martiniquais dans les lycées et collèges.
Remises universitaires accordées dans les lycées et collèges del
garçons, dans les lycées, collèges et cours secondaires de jeunes
tilles....

Subvention et bourses d'externat à l'école alsacienne.
Traitements, indemnités et allocations pour inactivité ou interruption
d'emploi. (Enseignement secondaire.)....

Frais de déplacement aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire

en exercice...

20,000 12,934

8.458

130.958

63,660

113,707

30,345

1,667

1,200,000 35,000

1,000,000

5,417

40,500

4, 167

CHAPITRE S

spéciaux.

115

116

117

118

119

120

121

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125

126

127

128

129

MINISTÈRES ET SERVICES,

Secours aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire en exercice.
Secours aux anciens fonctionnaires de renseignement secondaire, à
leurs veuves ou orphelins.

MONTANT des crédits

ouverts.

2,583

15,834

30,266

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204,746

47,967

Subventions aux lycées pour l'amélioration de la situation des agents
de service de ces établissements....
Enseignement primaire. Inspecteurs.
départementales des écoles maternelles...
Frais généraux de l'enseignement primaire et indemnités temporaires
exceptionnelles...

École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-
Roses. (Personnel.).

École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-
Roses. (Matériel. ).....

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.
(Personnel.)...

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.
(Matériel.)..

Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. ( Personnel.).
Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. (Matériel.).
Enseignement primaire supérieur

Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur et d'enseigne-
ment primaire...

Traitements du personnel de l'enseignement primaire élémentaire en
France, moins les villes de plus de 150,000 âmes..
Créations d'écoles et d'emplois..

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130

Part contributive de l'État dans les dépenses de l'enseignement pri-
maire, élémentaire et supérieur dans les villes de plus de
150,000 âmes....

131 132

133

Frais de suppléance et de maladie des instituteurs et des institutrices.
Indemnités de remplacement des institutrices en couches
Subventions aux communes pour les caisses des écoles..

150,000

60,000

50,000

134

135 136

Subventions aux communes du département de la Seine pour con-
tribuer aux frais de l'inspection médicale des écoles primaires.
Subventions et encouragements...

16,000

34,000

Enseignement primaire. Matériel.

Bibliothèques scolaires..

24,950

137

OEuvres complémentaires de l'école...

75,000

138

Indem

71,525

139

140

141

142

Traitements et indemnités aux fonctionnaires en congé.
nités pour interruption de traitement. (Enseignement primaire.)
Allocations aux médaillés de l'enseignement primaire....
Secours et subventions aux anciens fonctionnaires et agents de l'en-
seignement primaire et à leurs veuves. - Avances remboursables
aux instituteurs et aux institutrices admis à faire valoir leurs droits
à la retraite...

Allocations aux fonctionnaires de l'enseignement primaire chargés de
famille...

Dépenses résultant pour l'Etat de la loi du 20 juillet 1899 sur la
responsabilité des membres de l'enseignement public...
Subventions aux départements, villes ou communes destinées à faire
face au payement de partie des annuités dues par eux et néces-1
saires au remboursement des emprunts qu'ils ont contractés pour
la construction de leurs établissements publics d'enseignement
supérieur, d'enseignement secondaire et d'enseignement primaire.
Service des constructions scolaires. (Enseignement primaire)..
Service des constructions scolaires. (Lycées et collèges de garçons.).
Service des constructions scolaires. (Lycées et collèges de jeunes
filles.)....

109,000

15,417

20,000

126,604

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Subventions pour constructions de l'enseignement supérieur et éta-
blissements de l'enseignement supérieur.

147

148

149

150

151

Frais d'acquisition et d'appropriation d'un immeuble destiné à l'in-
stallation d'un lycée de jeunes filles, rae de Douai,
Impositions et charges résultant de l'acquisition du collège St-Barbe.
Emploi de fonds provenant de legs ou de donations..
Déponses des exercices périmés non frappées de déchéance.
Dépenses des exercices clos.......

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3

Matériel de l'administration centrale

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cours, gratifications, frais de voyages et de missions.

Personnel des inspections et des services extérieurs des beaux-arts..

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5

Frais de tournées et de voyages..

1,666

6

Frais de missions....

750

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Ecole nationale des beaux-arts à Paris. (Personnel.)
École nationale des beaux-arts à Paris. (Matériel.)

26,058

10,300

École nationale des beaux-arts à Paris. Indemnités et secours..
École nationale des arts décoratifs à Paris. (Personnel.)..
École nationale des arts décoratifs à Paris. (Matériel. ). ..
École nationale des arts décoratifs à Paris. Indemnités diverses..
Subvention à l'école spéciale d'architecture..

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Écoles nationales des beaux-arts, des arts décoratifs et d'art industriel. Écoles départementales et municipales de dessin, des beaux-arts, d'art décoratif et d'art industriel - Ecoles régionales d'architecture... Conservatoire national de musique et de déclamation, (Personnel.).. Conservatoire national de musique et de déclamation. (Matériel.) . . 21 Conservatoire national de musique et de déclamation. diverses, pensions, encouragements, secours.

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Concerts populaires à Paris et dans les départements et œuvres de dé

centralisation artistique.....

9,041

Sociétés musicales à Paris et dans les départements

29

Palais du Trocadéro. - Surveillance de la salle des fêtes. (Personnel.).
Palais du Trocadéro. - Surveillance de la salle des fêtes.

591

575

Dépenses

du matériel, indemnités diverses, secours.

508

За

Indemnités et secours. (Théâtres.)...

8,750

31

Travaux d'art, décoration d'édifices publics à Paris et dans les dépar

tements...

200,000

32

Achats d'œuvres d'artistes vivants dans les expositions diverses.
Encouragements.

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École de céramique de la manufacture nationale de Sèvres. Maté

1,721

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Manufacture nationale des Gobelins. Indemnités diverses, secours
et primes de travait....

15

Manufacture nationale des Gobelins. Restauration de tapisseries
appartenant à l'État...

1,075

4,166

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8,560

966

Manufacture nationale de Beauvais.

de travail, secours...

Indemnités diverses, primes

83

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MINISTÈRES ET SERVICES.

Musées nationaux. (Personnel.)
Personnel de gardiennage.

Musées nationaux. (Matériel.)..

MONTANT des crédita ouverts.

21,578

41,143

Indemnités diverses,

18,960

8,476

1,666

Musées nationaux. - Salaires des gagis.es.
secours, frais de voyages..
Musées nationaux. - Chalcographie et ateliers de moulage..
Subvention de l'État aux musées nationaux pour acquisition d'objets
ayant une valeur artistique, archéologique ou historique....
Musées départementaux et municipaux. OEuvres d'art appartenant
à des collectivités autorisées.
Musée indo-chinois du Trocadéro.
Publications et souscriptions aux ouvrages d'art. Sociétés des
beaux-arts des départements.
d'art de la France....

13,750

1,666 500

7,500

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54

55

Expositions à Paris et dans les départements.
Expositions à Paris et dans les départements.

Indemnités.

958

500

57

Conservation des palais nationaux. (Personnel.)....
Conservation des palais nationaux. (Matériel.)..

24,708

22,013

58

Conservation des palais nationaux. (Personnel auxiliaire.) Indem

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Monuments historiques. Subventions, allocations, missions, se

cours, indemnités diverses...

908

Monuments historiques.

Monuments appartenant à l'Etat. Ouverture de la digue du mont Saint-Michel..

300,000

67

69

Monuments historiques. - Monuments n'appartenant pas à l'État.
Antiquités et objets d'art. Monuments préhistoriques..
Monuments historiques. Dépenses communes..
Musée de sculpture comparée du Trocadéro. (Fersonnel.)
Musée de sculpture comparée du Trocadéro. (Matériel. )...
Musée de sculpture comparée du Trocadéro.

et secours..

600,000

11,458

2,308

2,912

Indemnités diverses

58

71

Personnel des bâtiments civils et des palais nationaux..
Matériel des bâtiments civils et des palais nationaux
Entretien des bâtiments civils et des palais nationaux

15,688

3,174

124,433

Bâtiments civils et palais nationaux. Frais de voyages, indemnités
diverses et secours...

Grosses réparations des bâtiments civils et des palais nationaux
Constructions et grosses réparations des hôtels diplomatiques et con-
sulaires...

Bâtiments des cours d'appel. Travaux d'entretien et de grosses
réparations....

Reconstruction de la cour d'appel de Paris.

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85

Palais du Louvre et des Tuileries.

16,666

réfection.....

Travaux de construction et de

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16,666

3,333

Palais de Fontainebleau. - Travaux de restauration.

Muséum d'histoire naturelle. Travaux de construction et de réfection.

École nationale d'agriculture de Grignon. Travaux d'agrandisse-
ment et de réfection...

Travaux d'agrandissement..

25,000

4,166

15,416

7,416

1,775

106,015

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