...Chevalier. La loi nç permettait que la déchéance du roi; mais comme mesure de pureté générale, je vote pour la détention pendant la guerre, et le bannissement à la paix. Froger. La mort. Syeyes. La mort. Letourneur. La mort. SEINE ET OISE. — Lecointre. Louis est atteint...

...Louis seroit pour le peuple français, ce que fut celle de Charles premier pour les Anglais : je vote pour la détention pendant la guerre , et le bannissement à la paix. N°. 353. Zanziacomi , dép. idem. Je n'aurois jamais accepté une cuinulation de pouvoirs , telle...

...366 ont voté pour la mort , 34 pour la mort avec des amendemens , 2 pour la peine de fers , et 3ig pour la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix ; en conséquence , la majorité n'étant que de 36i voix, le président a prononcé la peine de •...

...il fut nommé préfet des Basses-Alpes. DUVAL (C.), de l'Aube, dép. de ce de'p. à la conv. nal. , vota dans le procès de Louis XVI pour la détention pendant la guerre, et l'exil a la paix. Devenu membre du conseil des 5oo , par la réélection des deux tiers de coaveniioniiels,...

...votent pour la mort avec des restrictions et avec sursis, deux pour les fers , trois cent dix-neuf pour la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix , et trois cent soixante-six pour la mort. Quant au cinquième appel du 19 janvier 1798 ,.. . sur cette...

...366 avaient voté pour la mort, 34 pour la mort avec des amenc1emens,2pourla peine des fers, et 3ig pour la détention pendant la guerre , et le bannissement à la paix. En conséquence, la majorité n'étant que de 36 1 voix , le président a prononcé la peine de mort...

...pas îl'être nommé, en 1792, député à la convention parle département des Basses-Pyrénées. Il vota dans le procès de Louis XVI pour la détention...pendant la guerre, et le bannissement à la paix. Appelé deux fois au comité de sûreté générale , après la révolution du 9 thermidor an a, il...

...l'empêcha pus d'être nommé, en 1792, député ila convention par le département des Basses- Pyrénées. Il vota dans le procès de Louis XVI pour la détention pendant lu guerre, et le bannissement à la paix. Appelé deux tois au comité de sûreté générale , après...

...montra partisan d'une liberté sage. Réélu , en 1 792, a la convention nationale, par le déparlement du Tarn, il vota, dans le procès de Louis XVI, pour...sursis et l'appel au peuple, il se prononça pour l'affirmative. Étranger à toute espèce de partis, uniquement occupé d'objets relatifs à la marine,!!...

...conduite qu'il avait tenue lors de l'insurrection. Néanmoins , dans le procès du roi, Gardien vola pour la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix. Dans la séance du 4 février 1793, il (il un rapport sur les onze députés à l'assemblée léeisla•...