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... jusqu'à la voie de l'Arêne , la- quelle se nomme aussi chemin du Rond- Pery , qui se rend aux bruyères ; elle se poursuit par ce chemin jusqu'à la ruelle des Golets , toute cette ruelle jusqu'à la maison du C.en Poutier ; de cette ...
... jusqu'à la voie de l'Arêne , la- quelle se nomme aussi chemin du Rond- Pery , qui se rend aux bruyères ; elle se poursuit par ce chemin jusqu'à la ruelle des Golets , toute cette ruelle jusqu'à la maison du C.en Poutier ; de cette ...
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... jusqu'à ce jour à la tenue de is bourse conservera sa destination , et est mis , à cet effet , à la disposition du commerce de Lille . III . Le nombre des agens de change ne pourra être au - dessus de seize ; Celui des courtiers de ...
... jusqu'à ce jour à la tenue de is bourse conservera sa destination , et est mis , à cet effet , à la disposition du commerce de Lille . III . Le nombre des agens de change ne pourra être au - dessus de seize ; Celui des courtiers de ...
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... jusqu'à quarante mille ; De douze cents francs dans celles de quinze mille ames jusqu'à vingt - cinq mille ; De mille francs dans celles de dix mille ames jusqu'à quinze mille . er III . Les commissaires de police , dans les villes nom ...
... jusqu'à quarante mille ; De douze cents francs dans celles de quinze mille ames jusqu'à vingt - cinq mille ; De mille francs dans celles de dix mille ames jusqu'à quinze mille . er III . Les commissaires de police , dans les villes nom ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII