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... jour par jour , sur un registre ouvert à cet effet , signé et paraphé par le président . I IX , Les membres composant la chambre de disci- pline , pourront se transporter dans les ventes , inspecter les procès - verbaux , les parapher s ...
... jour par jour , sur un registre ouvert à cet effet , signé et paraphé par le président . I IX , Les membres composant la chambre de disci- pline , pourront se transporter dans les ventes , inspecter les procès - verbaux , les parapher s ...
Page 238
... Jour . An . Mois . Jour . An . Mois . Jour . 1,5oof 1,800 . 1,200 . 900 . 3,000f 2,800f 600 . 3,400 . Adjudant - major ... 1,800 . 600 . 2,400 . Quartier - maître trésorier .... 1,400 . 300 1,700 . Adjudant sous - officier ...... if 75c ...
... Jour . An . Mois . Jour . An . Mois . Jour . 1,5oof 1,800 . 1,200 . 900 . 3,000f 2,800f 600 . 3,400 . Adjudant - major ... 1,800 . 600 . 2,400 . Quartier - maître trésorier .... 1,400 . 300 1,700 . Adjudant sous - officier ...... if 75c ...
Page 385
... jour ; et chaque sous - officier et cavalier dans les troupes à cheval , de dix centimes aussi par jour . IV . Les sept centimes et demi accordés par jour , par l'article ci - dessus , aux sous - officiers et soldats dans l'infan- terie ...
... jour ; et chaque sous - officier et cavalier dans les troupes à cheval , de dix centimes aussi par jour . IV . Les sept centimes et demi accordés par jour , par l'article ci - dessus , aux sous - officiers et soldats dans l'infan- terie ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII