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... Division ... De la comptabilité générale et des fonds . 2. Division ... De l'organisation des troupes . 3. Division ... Des nominations . 4 . e Division ... Des fournitures . 5. Division ... Des retraites . 6. Division ... Des ...
... Division ... De la comptabilité générale et des fonds . 2. Division ... De l'organisation des troupes . 3. Division ... Des nominations . 4 . e Division ... Des fournitures . 5. Division ... Des retraites . 6. Division ... Des ...
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... division travailleront avec lui pour cet objet . Toutes les décisions du ministre portant autorisation de paiement , seront remises en original à la division des fonds , qui en donnera dès ampliations à qui de droit , et restera ...
... division travailleront avec lui pour cet objet . Toutes les décisions du ministre portant autorisation de paiement , seront remises en original à la division des fonds , qui en donnera dès ampliations à qui de droit , et restera ...
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... division des opérations militaires sera com- posée de deux bureaux ; savoir : Le bureau de la correspondance militaire , qui sera chargé de la correspondance avec les officiers généraux et les principales autorités , sur tout ce qui est ...
... division des opérations militaires sera com- posée de deux bureaux ; savoir : Le bureau de la correspondance militaire , qui sera chargé de la correspondance avec les officiers généraux et les principales autorités , sur tout ce qui est ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII