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... artillerie de terre . II . Indépendamment des conditions exigées des soldats d'artillerie de terre pour être promus au grade de caporal , nul ne pourra obtenir ce grade dans l'artillerie de marine , s'il n'a fait une campagne de six ...
... artillerie de terre . II . Indépendamment des conditions exigées des soldats d'artillerie de terre pour être promus au grade de caporal , nul ne pourra obtenir ce grade dans l'artillerie de marine , s'il n'a fait une campagne de six ...
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... artillerie de marine qui , en conformité des dispositions de l'article XLIX de la loi du 3 brumaire an IV , se sont présentés à l'examen , et ont été , par les examinateurs de la marine , reconnus sus- ceptibles d'obtenir des emplois de ...
... artillerie de marine qui , en conformité des dispositions de l'article XLIX de la loi du 3 brumaire an IV , se sont présentés à l'examen , et ont été , par les examinateurs de la marine , reconnus sus- ceptibles d'obtenir des emplois de ...
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... artillerie . Il sera affecté à chacun d'eux cent soixante chevaux de trait et vingt chevaux de selle , pour le ... artillerie à pied , et seront exercées aux manœuvres de l'artillerie , et spécialement aux manoeuvres de force . TITRE II ...
... artillerie . Il sera affecté à chacun d'eux cent soixante chevaux de trait et vingt chevaux de selle , pour le ... artillerie à pied , et seront exercées aux manœuvres de l'artillerie , et spécialement aux manoeuvres de force . TITRE II ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII