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... corps des pompiers ; il sera pris soit parmi les lieutenans ou les sergens du corps , soit parmi les quartiers - maîtres ou les sergens - majors de l'armée . TITRE III . Des fonctions des individus composant le et de leur instruction .
... corps des pompiers ; il sera pris soit parmi les lieutenans ou les sergens du corps , soit parmi les quartiers - maîtres ou les sergens - majors de l'armée . TITRE III . Des fonctions des individus composant le et de leur instruction .
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... corps à l'expiration du semestre , seront mis aux arrêts forcés pour autant de jours qu'ils l'auront outre - passé , et privés de leurs appointemens pendant tout le temps de leur absence . XV . Si un corps reçoit ordre de se mettre en ...
... corps à l'expiration du semestre , seront mis aux arrêts forcés pour autant de jours qu'ils l'auront outre - passé , et privés de leurs appointemens pendant tout le temps de leur absence . XV . Si un corps reçoit ordre de se mettre en ...
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... corps . XXVII . Le choix des sous - officiers et soldats qui de- vront obtenir un congé de semestre , sera fait par le chef du corps , sur la proposition des capitaines ; et la liste en sera remise , par le commandant du corps , à l ...
... corps . XXVII . Le choix des sous - officiers et soldats qui de- vront obtenir un congé de semestre , sera fait par le chef du corps , sur la proposition des capitaines ; et la liste en sera remise , par le commandant du corps , à l ...
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affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII