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... Voyez MINES . CHEF d'escadron . Arrêté relatif aux chefs d'escadron des régimens de carabiniers , dragons , chasseurs , hussards et d'artillerie à cheval , 154 . CHEVAUX . Revue et placement des chevaux employés aux différens services ...
... Voyez MINES . CHEF d'escadron . Arrêté relatif aux chefs d'escadron des régimens de carabiniers , dragons , chasseurs , hussards et d'artillerie à cheval , 154 . CHEVAUX . Revue et placement des chevaux employés aux différens services ...
Page 412
... Voyez PRÉfecture . CONSEIL des prises . Le C.en Girod nommé commissaire du Gouverne- ment auprès de ce conseil , 209 . CONSEIL municipal . Arrêté relatif à une délibération illégalement prise par ... Voyez Liquidation . DUNES . Voyez ( 412 )
... Voyez PRÉfecture . CONSEIL des prises . Le C.en Girod nommé commissaire du Gouverne- ment auprès de ce conseil , 209 . CONSEIL municipal . Arrêté relatif à une délibération illégalement prise par ... Voyez Liquidation . DUNES . Voyez ( 412 )
Page 417
... Voyez LETTRES . PAUVRES . Voyez HOSPICES . P. PAVILLON neûtre . Voyez MARCHANDISES . -- PENSIONS . Paiement de pensions et secours accordés à des veuves et enfans de citoyens morts au service de la République , 9. — Pension accordée à ...
... Voyez LETTRES . PAUVRES . Voyez HOSPICES . P. PAVILLON neûtre . Voyez MARCHANDISES . -- PENSIONS . Paiement de pensions et secours accordés à des veuves et enfans de citoyens morts au service de la République , 9. — Pension accordée à ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII