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... germinal et fructidor , Celles qui se tenaient à Écoyeux les 19 brumaire , pluviôse , floréal , prairial et fructidor , s'y tiendront le 21 des mois de brumaire , nivôse , floréal , messidor et fructidor . Celles de la Tremblade ...
... germinal et fructidor , Celles qui se tenaient à Écoyeux les 19 brumaire , pluviôse , floréal , prairial et fructidor , s'y tiendront le 21 des mois de brumaire , nivôse , floréal , messidor et fructidor . Celles de la Tremblade ...
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... Germinal . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , sur le rapport du ministre de l'intérieur ; le conseil d'état entendu , ARRÊTENT : ART . 1. Les deux foires qui se tiennent actuellement à Neuilly - en - Thelle , département de l'Oise , les 15 ...
... Germinal . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , sur le rapport du ministre de l'intérieur ; le conseil d'état entendu , ARRÊTENT : ART . 1. Les deux foires qui se tiennent actuellement à Neuilly - en - Thelle , département de l'Oise , les 15 ...
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... Germinal an III , concernant les écoles d'économie rurale vétérinaire , commune aux quatre départemens de la rive gauche du Rhin . Du 23 Germinal . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , ouï le rapport du ministre de l'intérieur , ARRÊTENT : er ...
... Germinal an III , concernant les écoles d'économie rurale vétérinaire , commune aux quatre départemens de la rive gauche du Rhin . Du 23 Germinal . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , ouï le rapport du ministre de l'intérieur , ARRÊTENT : er ...
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Common terms and phrases
affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII