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... en rem- placement du C.en Duplaquet . - Pyrénées - Orientales . Bouquet , secrétaire général , en remplacement du C.en David . Rhin ( Haut ) .- Duplaquet , sous - préfet à Porentrui , en remplacement du C.en Liomin . Le présent arrêté ...
... en rem- placement du C.en Duplaquet . - Pyrénées - Orientales . Bouquet , secrétaire général , en remplacement du C.en David . Rhin ( Haut ) .- Duplaquet , sous - préfet à Porentrui , en remplacement du C.en Liomin . Le présent arrêté ...
Page 152
... C.en Robert Fulton , ingénieur , de- meurant à Paris , rue de Vaugirard , n.o 970 , pour de nouveaux procédés relatifs au Panorama . V. Le 17 du même mois , il a été délivré un certi- ficat de demande d'un brevet d'invention , pour ...
... C.en Robert Fulton , ingénieur , de- meurant à Paris , rue de Vaugirard , n.o 970 , pour de nouveaux procédés relatifs au Panorama . V. Le 17 du même mois , il a été délivré un certi- ficat de demande d'un brevet d'invention , pour ...
Page 417
... c . 23. Paiement de pensions et secours à des veuves et enfans infirmes ou orphelins de militaires , 71.- Autres paiemens de la même nature , 94 , 95 , 141 , 143. Pension accordée à la veuve du capitaine Lindet ... C.en Najac préfet du Rhône.
... c . 23. Paiement de pensions et secours à des veuves et enfans infirmes ou orphelins de militaires , 71.- Autres paiemens de la même nature , 94 , 95 , 141 , 143. Pension accordée à la veuve du capitaine Lindet ... C.en Najac préfet du Rhône.
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affiché au tribunal agens de change ait été pourvu ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ qui établit ARRÊTÉ qui ordonne ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT Arrondissement communal aura une bourse bourse de commerce brigades Bulletin des lois bureau C.en chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices cheval conseil d'état entendu courtage seront perçus courtiers de commerce d'après les usages d'artillerie départemens établissement d'une bourse établit une bourse finances sont chargés floréal Fructidor gendarmerie nationale général d'administration publique guerre Idem inséré au Bulletin justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé lesdits MARET marine Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances n'entreront en fonctions nombre des agens Prairial préfet du département premier Consul présent arrêté Provisoirement rapport du ministre réglement général d'administration RÉPUBLIQUE Saint secrétaire d'état sera dressé sera inséré seront perçus d'après signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B tarif en sera tenus d'en verser Thermidor tribunal de commerce ventôse verser le premier VIII