Annuaire historique universelA. Thoisnier-Desplaces, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier Fantin, 1835 - Europe |
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Page 36
... seront prêtes à lui offrir toute l'étendue et toute l'énergie de concours dont il aurait be- soin . Notre tâche à nous , messieurs , sera donc remplie par la consécration d'un principe fondamental , dont l'application , déjà faite à un ...
... seront prêtes à lui offrir toute l'étendue et toute l'énergie de concours dont il aurait be- soin . Notre tâche à nous , messieurs , sera donc remplie par la consécration d'un principe fondamental , dont l'application , déjà faite à un ...
Page 68
... seront toujours chers à son pays , et que sa mémoire les mettra un jour à l'abri de la misère . ( Très - bien . ) » Votant sous la vive impression produite par ce discours , que le ministre de la guerre appuya fortement , la Chambre ...
... seront toujours chers à son pays , et que sa mémoire les mettra un jour à l'abri de la misère . ( Très - bien . ) » Votant sous la vive impression produite par ce discours , que le ministre de la guerre appuya fortement , la Chambre ...
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... seront - elles efficaces ? On peut craindre qu'elles ne le soient pas , en considérant , combien de fois elles ont été faites en vain . Cepen- dant , il faut remarquer que c'est ainsi qu'ont été préparées et amenées toutes les ...
... seront - elles efficaces ? On peut craindre qu'elles ne le soient pas , en considérant , combien de fois elles ont été faites en vain . Cepen- dant , il faut remarquer que c'est ainsi qu'ont été préparées et amenées toutes les ...
Page 114
... seront ce qu'ils ont été ; je ne puis les qualifier autrement que je ne l'ai déjà fait à cette tribune , le caput mortuum , la mauvaise queue de notre révolution . ( On rit . ) » Quant à l'école américaine , aux républicains de l'avenir ...
... seront ce qu'ils ont été ; je ne puis les qualifier autrement que je ne l'ai déjà fait à cette tribune , le caput mortuum , la mauvaise queue de notre révolution . ( On rit . ) » Quant à l'école américaine , aux républicains de l'avenir ...
Page 134
... seront destinées à remplacer celles que nous vous proposons d'adopter au- jourd'hui mais à un mal grave et menaçant , il faut apporter un puissant remède . » La loi que nous vous proposons ne doit pas se flétrir pour ainsi dire elle ...
... seront destinées à remplacer celles que nous vous proposons d'adopter au- jourd'hui mais à un mal grave et menaçant , il faut apporter un puissant remède . » La loi que nous vous proposons ne doit pas se flétrir pour ainsi dire elle ...
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Common terms and phrases
accusés actes adopté affaires Algarves amendement avaient avril banque bill budget carlistes Chambre des députés Chambre des lords Chambre des pairs Charles Dupin Charte civile commerce commission comte condamnés conseil constitution constitutionnelle Cortès cours cours d'assises crimes débats déclara décret délits demande dép dépenses devait diète discours discussion dispositions don Carlos électeurs élections électorale état événemens finances force garde-des-sceaux général gouvernement guerre hommes institutions intérêts Irlande juges juillet jury justice l'armée l'article l'état l'orateur législation liberté lois lord lord Grey LOUIS-PHILIPPE majorité membres ment messieurs mesures Miguel millions ministre de l'intérieur mois n'avait nation nationale nombre ordonnance pays Persil peuple politique porter Portugal pouvoir premier présente président principe procuradores projet de loi Prusse public publique question rapport régent reine relatif représentans reste résultat révolution révolution de juillet Robert Peel royale royaume s'était séance secrétaire-d'état serait session seulement sion sortant système tion traité tribunaux voix vote
Popular passages
Page 12 - Quiconque, à l'aide d'une liqueur corrosive ou par tout autre moyen, aura volontairement détérioré des marchandises, matières ou instruments quelconques servant à la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à deux ans, et d'une amende qui ne pourra excéder le quart des dommages-intérêts ni être moindre de seize francs.
Page 59 - Sa Majesté Impériale le duc de Bragance, régent du royaume de Portugal et des Algarves, au nom de la reine dona Maria II...
Page 12 - Les infractions prévues par les articles précédons seront jugées par les tribunaux de police correctionnelle. Les armes et munitions fabriquées, débitées, distribuées ou possédées sans autorisation, seront confisquées. Les condamnés pourront , en outre, être placés sous la surveillance de la haute police pendant un temps qui ne pourra excéder deux ans. En cas de récidive, les peines pourront être élevées jusqu'au double.
Page 685 - Les dispositions de l'article 291 du Code pénal sont applicables aux associations de plus de •vingt personnes, alors même que ces associations seraient partagées en sections d'un nombre moindre , et qu'elles ne se réuniraient pas tous les jours ou à des jours marqués.
Page 338 - Yerviers ; au nord , sur Anvers ; à l'ouest , sur Ostende , par Termonde , Gand et Bruges ; et au midi , sur Bruxelles et vers les frontières de France par le Hainaut.
Page 11 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 192 - ... j'ai vu finir et commencer un monde, et que les caractères opposés de cette fin et de ce commencement se trouvent mêlés dans mes opinions. Je me suis rencontré entre les deux siècles comme au confluent de deux fleuves; j'ai plongé dans leurs eaux troublées, m'éloignant à regret du vieux rivage où j'étais né, et nageant avec espérance vers la rive inconnue où vont aborder les générations nouvelles.
Page 7 - La faculté d'ouvrir, par ordonnance du roi , des crédits supplémentaires, accordée par l'art. 3 de la loi du 24 avril 1833, pour subvenir à l'insuffisance dûment justifiée d'un service porté au budget , n'est applicable qu'aux dépenses concernant un service voté , et dont la nomenclature suit : Ministère de la justice et des cultes.
Page 63 - EN FOI DE QUOI, les Plénipotentiaires susnommés ont signé le présent Traité. Fait à Versailles, le vingt-huit juin mil neuf cent dix-neuf, en un seul exemplaire qui restera déposé dans les archives du Gouvernement de la République française et dont les expéditions authentiques seront remises à chacune des Puissances signataires.
Page 192 - Les divers sentiments de mes âges divers, ma jeunesse pénétrant dans ma vieillesse , la gravité de mes années d'expérience attristant mes années légères ; les rayons de mon soleil, depuis son aurore jusqu'à son couchant, se croisant...