Annuaire historique universelA. Thoisnier-Desplaces, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier Fantin, 1835 - Europe |
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... lord Melbourne était le chef , et la mission confiée au duc de Wellington de former un nouveau cabinet . Lorsque la Chambre des représentans vint à discuter la proposition , quelques orateurs la combattirent , en taxant d'exagération ...
... lord Melbourne était le chef , et la mission confiée au duc de Wellington de former un nouveau cabinet . Lorsque la Chambre des représentans vint à discuter la proposition , quelques orateurs la combattirent , en taxant d'exagération ...
Page 367
... lord Wellington pour la Hollande n'est autre chose qu'une opposition contre le ministère whig , et le susdit , lord ne voudrait ni ne pourrait rompre l'alliance avec la France pour notre profit . » > , ` ... Les débats dont la loi sur ...
... lord Wellington pour la Hollande n'est autre chose qu'une opposition contre le ministère whig , et le susdit , lord ne voudrait ni ne pourrait rompre l'alliance avec la France pour notre profit . » > , ` ... Les débats dont la loi sur ...
Page 587
... lord Grey . Reconstitution du ministère sous la présidence de lord Melbourne . Présentation d'un nouveau bill de coërcition . Bill pour la commutation des dimes d'Irlande . Récla- -mations des dissidens en Angleterre . - Motion tendant ...
... lord Grey . Reconstitution du ministère sous la présidence de lord Melbourne . Présentation d'un nouveau bill de coërcition . Bill pour la commutation des dimes d'Irlande . Récla- -mations des dissidens en Angleterre . - Motion tendant ...
Page 589
... lords , le duc de Suther- land proposa , et lord Howard d'Effingham appuya une adresse qui n'était qu'un écho du ... ( lord Grey ) . Ce n'est pas que le duc de Wellington eût rien vu dans le discours du trône , ni dans les paroles qui ...
... lords , le duc de Suther- land proposa , et lord Howard d'Effingham appuya une adresse qui n'était qu'un écho du ... ( lord Grey ) . Ce n'est pas que le duc de Wellington eût rien vu dans le discours du trône , ni dans les paroles qui ...
Page 591
... lord Grey , que l'état des choses fit un devoir à ennemie de Méhémet - Ali . Au contraire , il était l'Angleterre de se dence , pour nos relations commerciales en Egypte , de la plus haute que nous restassions amis avec les maîtres de ...
... lord Grey , que l'état des choses fit un devoir à ennemie de Méhémet - Ali . Au contraire , il était l'Angleterre de se dence , pour nos relations commerciales en Egypte , de la plus haute que nous restassions amis avec les maîtres de ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 12 - Quiconque, à l'aide d'une liqueur corrosive ou par tout autre moyen, aura volontairement détérioré des marchandises, matières ou instruments quelconques servant à la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à deux ans, et d'une amende qui ne pourra excéder le quart des dommages-intérêts ni être moindre de seize francs.
Page 59 - Sa Majesté Impériale le duc de Bragance, régent du royaume de Portugal et des Algarves, au nom de la reine dona Maria II...
Page 12 - Les infractions prévues par les articles précédons seront jugées par les tribunaux de police correctionnelle. Les armes et munitions fabriquées, débitées, distribuées ou possédées sans autorisation, seront confisquées. Les condamnés pourront , en outre, être placés sous la surveillance de la haute police pendant un temps qui ne pourra excéder deux ans. En cas de récidive, les peines pourront être élevées jusqu'au double.
Page 685 - Les dispositions de l'article 291 du Code pénal sont applicables aux associations de plus de •vingt personnes, alors même que ces associations seraient partagées en sections d'un nombre moindre , et qu'elles ne se réuniraient pas tous les jours ou à des jours marqués.
Page 338 - Yerviers ; au nord , sur Anvers ; à l'ouest , sur Ostende , par Termonde , Gand et Bruges ; et au midi , sur Bruxelles et vers les frontières de France par le Hainaut.
Page 11 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 192 - ... j'ai vu finir et commencer un monde, et que les caractères opposés de cette fin et de ce commencement se trouvent mêlés dans mes opinions. Je me suis rencontré entre les deux siècles comme au confluent de deux fleuves; j'ai plongé dans leurs eaux troublées, m'éloignant à regret du vieux rivage où j'étais né, et nageant avec espérance vers la rive inconnue où vont aborder les générations nouvelles.
Page 7 - La faculté d'ouvrir, par ordonnance du roi , des crédits supplémentaires, accordée par l'art. 3 de la loi du 24 avril 1833, pour subvenir à l'insuffisance dûment justifiée d'un service porté au budget , n'est applicable qu'aux dépenses concernant un service voté , et dont la nomenclature suit : Ministère de la justice et des cultes.
Page 63 - EN FOI DE QUOI, les Plénipotentiaires susnommés ont signé le présent Traité. Fait à Versailles, le vingt-huit juin mil neuf cent dix-neuf, en un seul exemplaire qui restera déposé dans les archives du Gouvernement de la République française et dont les expéditions authentiques seront remises à chacune des Puissances signataires.
Page 192 - Les divers sentiments de mes âges divers, ma jeunesse pénétrant dans ma vieillesse , la gravité de mes années d'expérience attristant mes années légères ; les rayons de mon soleil, depuis son aurore jusqu'à son couchant, se croisant...