Annuaire historique universelA. Thoisnier-Desplaces, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier Fantin, 1835 - Europe |
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... communes d'Angleterre . Histoire . Appendice . 649 163 568 150 446 » 688 188 510 418 119 397 " 574 >>> 395 >> 363 104 391 115 396 >> 357 103 654 >> 304 53 672 165 660 >> 659 " 5595 666o 1 4 W HISTORIQUE UNIVERSEL POUR 1834 . PREMIÈRE ...
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... commune révolutionnaire de Paris faisaient accueillir tout projet d'organiser la municipa lité de la capitale par l'élection , la Chambre commença la délibération sur les articles ... 2 Le débat s'établit d'abord sur le nombre des ...
... commune révolutionnaire de Paris faisaient accueillir tout projet d'organiser la municipa lité de la capitale par l'élection , la Chambre commença la délibération sur les articles ... 2 Le débat s'établit d'abord sur le nombre des ...
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... commune aussi vaste que celle de Paris ; les objections que l'on fait sont toutes tirées d'un passé qui n'a rien de com- mun avec le présent , et qui ne peut se reproduire . Dès lors je demande que vous suiviez le principe municipal ...
... commune aussi vaste que celle de Paris ; les objections que l'on fait sont toutes tirées d'un passé qui n'a rien de com- mun avec le présent , et qui ne peut se reproduire . Dès lors je demande que vous suiviez le principe municipal ...
Page 51
... commune , dont on peut parler librement , puisqu'enfin il n'existe pas encore , procédant de l'élection , sera - t - il toujours fermé aux factieux ? le fût - il , ceux du dehors ne pourront - ils jamais l'aborder ? Je suppose qu'à tèl ...
... commune , dont on peut parler librement , puisqu'enfin il n'existe pas encore , procédant de l'élection , sera - t - il toujours fermé aux factieux ? le fût - il , ceux du dehors ne pourront - ils jamais l'aborder ? Je suppose qu'à tèl ...
Page 83
... commune par laquelle était régi l'exercice de toutes les professions qui touchaient à la police municipale . Il n'admettait pas que l'autorité munici- pale se montrerait arbitraire et partiale dans le refus et la délivrance des ...
... commune par laquelle était régi l'exercice de toutes les professions qui touchaient à la police municipale . Il n'admettait pas que l'autorité munici- pale se montrerait arbitraire et partiale dans le refus et la délivrance des ...
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Common terms and phrases
accusés actes adopté affaires Algarves amendement avaient avril banque bill budget carlistes Chambre des députés Chambre des lords Chambre des pairs Charles Dupin Charte civile commerce commission comte condamnés conseil constitution constitutionnelle Cortès cours cours d'assises crimes débats déclara décret délits demande dép dépenses devait diète discours discussion dispositions don Carlos électeurs élections électorale état événemens finances force garde-des-sceaux général gouvernement guerre hommes institutions intérêts Irlande juges juillet jury justice l'armée l'article l'état l'orateur législation liberté lois lord lord Grey LOUIS-PHILIPPE majorité membres ment messieurs mesures Miguel millions ministre de l'intérieur mois n'avait nation nationale nombre ordonnance pays Persil peuple politique porter Portugal pouvoir premier présente président principe procuradores projet de loi Prusse public publique question rapport régent reine relatif représentans reste résultat révolution révolution de juillet Robert Peel royale royaume s'était séance secrétaire-d'état serait session seulement sion sortant système tion traité tribunaux voix vote
Popular passages
Page 12 - Quiconque, à l'aide d'une liqueur corrosive ou par tout autre moyen, aura volontairement détérioré des marchandises, matières ou instruments quelconques servant à la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à deux ans, et d'une amende qui ne pourra excéder le quart des dommages-intérêts ni être moindre de seize francs.
Page 59 - Sa Majesté Impériale le duc de Bragance, régent du royaume de Portugal et des Algarves, au nom de la reine dona Maria II...
Page 12 - Les infractions prévues par les articles précédons seront jugées par les tribunaux de police correctionnelle. Les armes et munitions fabriquées, débitées, distribuées ou possédées sans autorisation, seront confisquées. Les condamnés pourront , en outre, être placés sous la surveillance de la haute police pendant un temps qui ne pourra excéder deux ans. En cas de récidive, les peines pourront être élevées jusqu'au double.
Page 685 - Les dispositions de l'article 291 du Code pénal sont applicables aux associations de plus de •vingt personnes, alors même que ces associations seraient partagées en sections d'un nombre moindre , et qu'elles ne se réuniraient pas tous les jours ou à des jours marqués.
Page 338 - Yerviers ; au nord , sur Anvers ; à l'ouest , sur Ostende , par Termonde , Gand et Bruges ; et au midi , sur Bruxelles et vers les frontières de France par le Hainaut.
Page 11 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 192 - ... j'ai vu finir et commencer un monde, et que les caractères opposés de cette fin et de ce commencement se trouvent mêlés dans mes opinions. Je me suis rencontré entre les deux siècles comme au confluent de deux fleuves; j'ai plongé dans leurs eaux troublées, m'éloignant à regret du vieux rivage où j'étais né, et nageant avec espérance vers la rive inconnue où vont aborder les générations nouvelles.
Page 7 - La faculté d'ouvrir, par ordonnance du roi , des crédits supplémentaires, accordée par l'art. 3 de la loi du 24 avril 1833, pour subvenir à l'insuffisance dûment justifiée d'un service porté au budget , n'est applicable qu'aux dépenses concernant un service voté , et dont la nomenclature suit : Ministère de la justice et des cultes.
Page 63 - EN FOI DE QUOI, les Plénipotentiaires susnommés ont signé le présent Traité. Fait à Versailles, le vingt-huit juin mil neuf cent dix-neuf, en un seul exemplaire qui restera déposé dans les archives du Gouvernement de la République française et dont les expéditions authentiques seront remises à chacune des Puissances signataires.
Page 192 - Les divers sentiments de mes âges divers, ma jeunesse pénétrant dans ma vieillesse , la gravité de mes années d'expérience attristant mes années légères ; les rayons de mon soleil, depuis son aurore jusqu'à son couchant, se croisant...