 ... l'autruy en toutes, Donné à Paris au mois de janvier l'an de grâce mil VIGX et de nostre règne le XXIe.  Bulletin - Page 243by Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1908Full view - About this book
 | François Richer, Gayot de Pitaval - Crime - 1781 - 558 pages
...mettre nctrf » fcel à cefdites préfentes ; fauf , en » autres chofes , notre droit, & l'autrui » en toutes. Donné à Paris , au mois * de janvier , l'an de grâce mil cinq » cents quatre-vingt • quinze , & de Eij IOO Enfants légitimés » notre règne , le hxicme. Alnjl... | |
 | France - France - 1822 - 596 pages
...donnons en mandement etc. Et afin que ce soit chose ferme etestableà toujours, nous a vous fait mettre nostre scel à cesdictes présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes, etc. N°. 280. — LETTBES portant que la nomination aux offices des eaux et forêts appartient à... | |
 | France - 1822 - 588 pages
...mandement etc. Et afin que ce soit chose ferme etestableà toujours, nous avons fait mettre noslre scel à cesdictes présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes, etc. N". 280. — LETIEES portant que, la nomination aux offices des eaux et forêts appartient à... | |
 | Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Horse-drawn omnibuses - 1828 - 128 pages
...stable, nous 2. avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de janvier l'an de grace mil six cent soixante deux, et de nostre règne le dix - neufviesme. Signé Louis, et sur le... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen (France) - Science - 1838 - 310 pages
...afin que ce soi chose ferme et stable à toujours , nous avons faict mectre nostre scel aux dictes présentes, sauf, en autres choses, nostre droict,...Donné à Paris, au mois de janvier, l'an de grâce mil six cent trente-sept, et de nostre règne le vingt-septième , signé Louis. Et sur le reply, par le... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen - 1838 - 316 pages
...Et afin que ce soi chose ferme et stable à toujours, nous avons faict mectre nostre scel aux dictes présentes, sauf, en autres choses, nostre droict,...Donné à Paris, au mois de janvier, l'an de grâce mil six cent trente-sept, et de nostre règne le vingt-septième, signé Louis. Et sur lé reply, parle... | |
 | 1838 - 464 pages
...afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours , nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes , sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes. » Donné à La Rochelle, au mois de novembre, l'an de grâce mil six cens vingt-huict , et de nostre règne le... | |
 | 1838 - 486 pages
...stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel , sauf en autres choses notre droit et d'autrui en toutes. Donné à Paris au mois de janvier, l'an de grâce 1635, et de notre règne le vingtcinquième. Signé Louis. Et sur le repli : Par le Roi , DE LOMÉNIE.... | |
 | Joseph Guadet - 1841 - 382 pages
...ordonnances, mandemens, défenses et lettres à ce contraires. Et en tesmoing de ce, nous avons faict mettre nostre scel à cesdictes présentes, sauf en autres...nostre droict et l'autruy en toutes. Donné à Paris, le xxrni' jour de may, l'an de grâce mil cinq cens cinquante-neuf, et de nostre règne le treiziesme.... | |
 | Tyrtée Tastet - 1844 - 1012 pages
...stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel, sauf en autres choses notre droit, et d'autrui en toutes. Donné à Paris, au mois de janvier, l'an de grâce 1635, et de notre régne le 25e. Signe LOUIS. Et sur le repli : Par le roi, DE LOMÉME. Et scellées... | |
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