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... ville . Cleville . - Cliponville . Envronville . Equinboc . Fau- ville . Foucart . Hattenville . Hautot - le - Vattois . ― - - - Marguerite ( Sainte ) . Normanville . Pierre - l'Avis ( Saint ) . - Ricarville . Roquefort . Tremauville ...
... ville . Cleville . - Cliponville . Envronville . Equinboc . Fau- ville . Foucart . Hattenville . Hautot - le - Vattois . ― - - - Marguerite ( Sainte ) . Normanville . Pierre - l'Avis ( Saint ) . - Ricarville . Roquefort . Tremauville ...
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... ville , à partir de la rue des Champs jusqu'à la porte Guillaume - Lion , Le cinquième comprendra tout le territoire qui se trouve hors l'enceinte de la ville , et qui est borné par les boulevards , à partir de l'abreuvoir placé à l ...
... ville , à partir de la rue des Champs jusqu'à la porte Guillaume - Lion , Le cinquième comprendra tout le territoire qui se trouve hors l'enceinte de la ville , et qui est borné par les boulevards , à partir de l'abreuvoir placé à l ...
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... ville d'Auxonne est auto . risé à aliéner , dans la forme prescrite pour l'aliénation des domaines nationaux , 1.o la maison commune de ladite ville ; 2. ° le ci - devant couvent des Capucins , apparte- nant aussi à ladite commune . la ...
... ville d'Auxonne est auto . risé à aliéner , dans la forme prescrite pour l'aliénation des domaines nationaux , 1.o la maison commune de ladite ville ; 2. ° le ci - devant couvent des Capucins , apparte- nant aussi à ladite commune . la ...
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Common terms and phrases
1er Arrondissement 21 Frimaire ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ portant réduction ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissemens de justices Arrondissement communal blique française bourse de commerce Brumaire Bulletin des lois C.en Certifié conforme chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices Collationné à l'original communiquée au Tribunat composées conseil d'état entendu Corps législatif desdits fixées au nombre floréal fructidor Georges Saint germinal Idem inséré au Bulletin justice chargé d'en justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé l'intérieur sont chargés Loi qui autorise MARET messidor ministre de l'intérieur nivôse NOM DU PEUPLE ordonnant la réduction paix du département pluviôse prairial préfet du département premier Consul présent arrêté présente loi revêtue rapport du ministre réduction des justices registres des autorités République française sceau de l'État secré secrétaire d'état sera divisée sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B Suite taire d'état thermid trésor public tribunal Tribunat vendém Vendémiaire ventôse