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... seront plus favorables à l'étude des lettre et des sciences . Là seront enseignées les langues savantes , la géographie , l'his- toire , la logique , la physique , la géométrie , les mathematiques ; dans quelques - unes les langues ...
... seront plus favorables à l'étude des lettre et des sciences . Là seront enseignées les langues savantes , la géographie , l'his- toire , la logique , la physique , la géométrie , les mathematiques ; dans quelques - unes les langues ...
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... seront plus à la charge du trésor public : elles seront prises , comme toutes les autres dépenses de l'éta blissement , sur ses divers produits , résultant soit des ordonnances délivrées par les ministres pour frais d'in- pression de ...
... seront plus à la charge du trésor public : elles seront prises , comme toutes les autres dépenses de l'éta blissement , sur ses divers produits , résultant soit des ordonnances délivrées par les ministres pour frais d'in- pression de ...
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... seront res- pectivement restituées : les prisonniers de guerre seront rendus de part et d'autre , et les rapports politiques entre les deux puis- sances seront rétablis sur le même pied qu'avant la guerre . II . Tous les ports et rades ...
... seront res- pectivement restituées : les prisonniers de guerre seront rendus de part et d'autre , et les rapports politiques entre les deux puis- sances seront rétablis sur le même pied qu'avant la guerre . II . Tous les ports et rades ...
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1er Arrondissement 21 Frimaire ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ portant réduction ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissemens de justices Arrondissement communal blique française bourse de commerce Brumaire Bulletin des lois C.en Certifié conforme chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices Collationné à l'original communiquée au Tribunat composées conseil d'état entendu Corps législatif desdits fixées au nombre floréal fructidor Georges Saint germinal Idem inséré au Bulletin justice chargé d'en justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé l'intérieur sont chargés Loi qui autorise MARET messidor ministre de l'intérieur nivôse NOM DU PEUPLE ordonnant la réduction paix du département pluviôse prairial préfet du département premier Consul présent arrêté présente loi revêtue rapport du ministre réduction des justices registres des autorités République française sceau de l'État secré secrétaire d'état sera divisée sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B Suite taire d'état thermid trésor public tribunal Tribunat vendém Vendémiaire ventôse