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... place de la Comédie la grande place , la rue Equermoise , jusqu'au pont de Weppes , le canal qui joint la haute Deule à la basse , et qui traverse le Pont de Roubaix jusqu'aux moulins de Saint - Pierre , la rue de ce nom , et celle de ...
... place de la Comédie la grande place , la rue Equermoise , jusqu'au pont de Weppes , le canal qui joint la haute Deule à la basse , et qui traverse le Pont de Roubaix jusqu'aux moulins de Saint - Pierre , la rue de ce nom , et celle de ...
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... places et ports de l'en- nemi susmentionnés , dans les ports et places neutres , mais encore de toute place appartenant à un ennemi , dans toute autre place appartenant à un ennemi , qu'elle soit ou ne soit pas sou- mise à la même ...
... places et ports de l'en- nemi susmentionnés , dans les ports et places neutres , mais encore de toute place appartenant à un ennemi , dans toute autre place appartenant à un ennemi , qu'elle soit ou ne soit pas sou- mise à la même ...
Page 609
... place du Don , rue et place des Huchers , la Queue - de - Vache , Motte et Azeronde , le Rempart et la Citadelle , le faubourg du Nord et le petit Rivery , Saint - Maurice , Longpré . Amiens . AMIENS ( 2. Arrondissement ) . - Cagny ...
... place du Don , rue et place des Huchers , la Queue - de - Vache , Motte et Azeronde , le Rempart et la Citadelle , le faubourg du Nord et le petit Rivery , Saint - Maurice , Longpré . Amiens . AMIENS ( 2. Arrondissement ) . - Cagny ...
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1er Arrondissement 21 Frimaire ARRÊTÉ portant établissement ARRÊTÉ portant réduction ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissemens de justices Arrondissement communal blique française bourse de commerce Brumaire Bulletin des lois C.en Certifié conforme chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices Collationné à l'original communiquée au Tribunat composées conseil d'état entendu Corps législatif desdits fixées au nombre floréal fructidor Georges Saint germinal Idem inséré au Bulletin justice chargé d'en justices de paix l'exécution du présent l'intérieur est chargé l'intérieur sont chargés Loi qui autorise MARET messidor ministre de l'intérieur nivôse NOM DU PEUPLE ordonnant la réduction paix du département pluviôse prairial préfet du département premier Consul présent arrêté présente loi revêtue rapport du ministre réduction des justices registres des autorités République française sceau de l'État secré secrétaire d'état sera divisée sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B Suite taire d'état thermid trésor public tribunal Tribunat vendém Vendémiaire ventôse