 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...librement dans le gabarit, dont les dimensions sont définies par le deuxième paragraphe de l'article 7. Les machines locomotives seront construites sur les...devront également être faites d'après les meilleurs mo-A dèies et satisfaire à toutes les conditions réglées ou à régler pour les voilures servant... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...route* ou chemina. 33. Les machines locomotives seront construites sur les meilleurs modèles; elle» 2݂< +Fe 2 mڞ 1\ ) ] $4 , E i w) r ( x! ? /... ˘` DH5 - pD M W ) ϑ 6Q S W = W 0 kV TX < te» voilures de voyageurs devront également être faites d'après le» meilleurs modèles et satisfaire... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...d'ailleurs à toutes les cl lions prescrites ou à prescrire par l'administration pour la mise en servit ce genre de machines. Les voitures de voyageurs devront également être faites d'après les m module», et satisfaire à toutes les conditions réglées eue régler pour les turcs servant au... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...les points où le cbemin de fer sera traversé à niveau par des roules ou cbemins. 3a. Les macbines locomotives seront construites sur les meilleurs modèles;...par l'administration pour la mise en service de ce geure de macbines. Les voitures de voyageurs devront également être faites d'après les meilleurs... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...ordinaire sur les points où le chemin de fer sera traversé à niveau par des routes ou chemins. 32. Les machines locomotives seront construites sur les...à prescrire par l'administration pour la mise en servitfe de ce gén1e de machines. Les voitures de voyageurs devront également être faites d'après... | |
 | Civil engineering - 1867 - 600 pages
...seront jugées indispensables. a8. Les machines locomotives devront consumer leur fumée et satisfaire à toutes les conditions prescrites ou à prescrire...mise en service de ce genre de machines. Les voitures des voyageurs devront également satisfaire à toutes les conditio»s réglées ou à régler pour... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...chemins. Les Irais d'établissement et d'entretien de ces gardiens seront a la charge de la compagnie. 30. Les machines locomotives seront construites sur les...modèles; elles devront consumer leur fumée et satisfaire a toutes les conditions prescrites pour la mise en service de ce genre de machines. Les voitures de... | |
 | A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...prolongement , et en général pour toutes les personnes qui emprunteraient l'usage des chemins de fer. 34. Les machines locomotives seront construites sur les...meilleurs modèles; elles devront consumer leur fumée, et devront satisfaire d'ailleurs à toutes les conditions prescrites ou à prescrire par le Gouvernement,... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...prolongement, et en général pour toutes les personnes qui emprunteraient l'usage du cheminde fer. Art. 34. Les machines locomotives seront construites sur les...modèles ; elles devront consumer leur fumée, et devront satisfaire , d'ailleurs , à toutes les conditions prescrites ou à prescrire par le Gouvernement... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846 - 756 pages
...prolongement, elt en général, pour toutes les personnes qui emprun' teraient l'usage du chemin de fer. 3ft. Les machines locomotives seront construites sur les...modèles ; elles devront consumer leur fumée , et devront satisfaire d'ailleurs à toutes les conditions prescrites ou a prescrire par le gouvernement... | |
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Les machines locomotives seront construites sur les meilleurs modèles ; elles devront consumer leur fumée et satisfaire d'ailleurs à toutes les conditions prescrites ou à prescrire par l'administration pour la mise en service de ce genre de machines. 
