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EU VRES DE POTHIER.

Les OEuvres de Pothier se trouvent aussi :

A FONTAINEBLEAU, chez Lequatre, Im. primeur.

A VENISE, chez Bettinelli et compagnie.
A MILAN, chez Giegler.
A GENES , chez Ives Gravier..
A TURIN, chez Bocca.

A BRUXELLES, chez Demat, et chez Lecharlier
Dans les villes où il y a des Ecoles de Droit.

Et en général chez les principaux libraires de France et d'Italie.

(Les Traités des Obligations, 2 vol.; de la Communauté et de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme , 2 vol.; du Contrat de Vente, Ivol.; du Contrat de Louage, du Contrat des Cheptels , du Contrat de Louage des Voituriers , I vol.; du Contrat de Constitution de Rente et du Contrat de Bail à Rente, I vol.; du Droit du Domaine de Propriété, i vol, ; de la Possession et de la Prescription, 1 vol.; des Contrats de Société, du Voisinage, de la Garde paternelle, I vol. ; des Contrats de Bienfaisance, 2 vol.; du Traité des Hypothèques , 2 vol.; le Traité du Commerce, I vol., paroissent actuellement. . (Le Traité des Donations, 2 vol., est sous presse.)

DU

CONTRAT DE CHANGE;
DE LA NÉGOCIATION QUI SE FAIT PAR

LETTRES DE CHANGE ;
DES BILLETS DE CHANGE, ET AUTRES BILLETS

DE COMMERCE;

Par lAUTEUR du Traité des Obligations.

O

-

NOUVELLE ÉDITION,
MISE EN RAPPORT AVEC LES NOUVELLES LOIS;
Avec des Notes sur les changemens apportés dans la

Législation du Commerce; le Recueil de toutes les
Lois rendues depuis 1790 , le texte du Code de
Commerce, et les Arrêts les plus notables;

Par M. HUTTEAU , ancien Avocat au Parlement

de Paris , etc.

PARIS,

LETELLIER, rue du Jardinet, no. 3.
GARNERY, rue de Seine, hô!el de Mirabeau.
NICOLLE , petit hôtel la Rochefoucault, rue des

Petits-Augustins.
M", DUFRESNE; au Palais de Justice.

A N 1809. .

cancelled

(f 13 MAR 1968

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TRAITÉ !!

DU CONTRAT DE CHANGE,

PAR M. POTHIER.

ARTICLE PRELIMINAIRE,

1. U n appelle Change , l'échange d'argent contre d'autre argent.

C'est une espèce de change lorsqu'on change une espèce de monnoie contre une autre espèce de monnoie, comme des louis d'or contre des écus, des écus contre de la menue monnoie.

Ce change peut se faire entre toutes sortes de personnes : mais on ne peut changer d'anciennes espèces contre de nouvelles , qu'avec les changeurs publics ; car le commerce en est défendu.

Ce change qui se fait dans un même lieu, d'une espèce d'argent contre une autre espèce d'argent, est celui que les docteurs appellent cambium reale vel minuale,

2. Nous n'avons rien à dire sur cette espèce de contrat de change: celui dont nous nous proposons de traiter , est un contrat par lequel je vous donne on je m'oblige à vous donner une certaine somme en un cer

Truité du Contrat de Change.

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