 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...(Versailles, 19 Juin i875.) ERBATPM. Bulletin des lois n" 257, contenant la loi du i3 mars 1875, relative elle donne son avis au préfet sur toutes les questions qu'il lui soumet ou ,sur lesquelles : Page 6i3, vingt-deuxième ligne, au lieu de : sections de secrétaires d'état-major et de recrutement,... | |
 | Otto Henri Lorenz - France - 1911 - 668 pages
...fortifications de campagne, traduit de l'allemand par M. Meyer. In-8». 1907. CharlesLavauzelle. i fr. 'Projet de loi relatif à la constitution des cadres...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté au nom de M. Armand Falliéros, président de la République française, par M. le général... | |
 | Comparative law - 1896 - 1316 pages
...(promulgation 11 février); une loi sur les exclus de l'année IpromulgatioD 2fi mars); une loi sur la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale .promulgation 11 avril). — La Cbambrr a voté, le 6 avril, une proposition de loi de M. Jourde, concernant... | |
 | Bibliography - 1875 - 680 pages
...d'honneur, »693 Livre (le) d'or des peuplée. 2POR Livre (le) du soldat. 3646 Loi du 13 mars I87J, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. 2976 Lois (les) Ecclésiastiques de l'Italie. 1670 Louis-Gabriel de Gomer. 1782 Lourdes et ses mirarles.... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 pages
...règlements ¡intérieurs, conprésente loi. trairesà la présente loi. TABLEAUX annexés à la loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. ners e scpne. — aeau . ompos de Paris (deux bataillons a six compagnies j 1. Composition d'un régiment... | |
 | History, Modern - 1875 - 794 pages
...Nationalversammlung vom 12. Marz 1875. — Programm des Ministeriums Buffet 644(5. 13. — Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale . . 5447. „ „ 30. — Circular des Justizministers Dufaure an die Generalprocuratoren bei den Appellhôfeu.... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 788 pages
...Nomination d -s commissions mensuelles. A deux heures, séance publique : Suite de la 3a délibération sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'&rmée active et de l'armée territoriale ; Suite de l'ordre du jour. Il n'ya pas d'objection ?...... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 968 pages
...; 2° à autoriser la ville à faire emploi de fonds disponibles. Suite de la 2e délibération sur le projet de loi relatif à la, constitution des cadres et des efïeclifs de l'armée active et de l'armée territoriale. Suite de l'ordre du jour tel qu'il figure... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 pages
...RAPPORT fait au nom de la commission {*) de la réorganisation de l'armée sur le projet de loi relatif & la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'arméo territoriale, par M. le général Chareton, membre de l'Assemblée nationale. PREMIÈRE PARTIE... | |
 | 1875 - 1082 pages
...3» édition, ornée de 1 ,300 figures, l fort vol. in-8 de 1,600 pages 12 » LOI DU 13 MARS 1875 sur la constitution des CADRES et des EFFECTIFS de l'armée active et de l'année territoriale, avec notes et commentaires sur les principales modifications ou innovations... | |
| |
Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'or8fl ganisafion militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... 
