Thrésor des titres justificatifs des priviléges et immunitez, droits et revenus de la ville de Nyort: Ensemble la liste de ceux qui ont esté maires de ladite ville, et celle des maires, eschevins et pairs d'a present |
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Common terms and phrases
1817 LIBRARIES accoustumé Anno Domini appert arrest audit avons barrage bourgeoys cere rouge cere vert CHIGAN communauté conseil conseillers et pairs Cothé au doux cour des aydes coustume cy-dessus cy-devant d'icelle datte declaration deniers desdites lettres double queuhe douze eschevins droitz duc de Berry dudit Nyort esche ésdites esté estre eulx faict forme et maniere François Chabot François Ier grace de Dieu habitans de ladite icelles impetrans ITEM unes lettres Jean JEHAN jour JOUSLARD juge et consulz jurisdiction l'an de grace lacqs ladite ville ledit lesd lesdits maire lettres patantes lettres patentes lieutenant Louis XII maire et commun maire et eschevins manans manans et habitans mandé marchans mesme MICHIGAN mil six cens Niort nobles nosdits nostredit octroyé ordonné Poictou Poitiers predecesseurs presentes qu'ilz requeste rouge à simple Saivre sçavoir seellé en cere seigneur seneschal de Poictou seront sieur Signé simple queuhe tresoriers UNIV ville de Nyort
Popular passages
Page 19 - Middelbourg plainement et paisiblement joyt et user, sans leur faire mettre ou donner, ne souffrir estre fait mis ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire, car ainsi nous plaist il.
Page 56 - Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à nos amez et feaux conseillers les gens de nos comptes à Paris , salut.
Page 64 - Dijon, auxquels nous mandons que ainsi le facent, sans aucun contredit ou difficultés nonobstant quelconques mandemens ou défences à ce contraires. En tesmoing de ce nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes. — Donné en nostre ville de Dijon, le XXVe jour de juillet, l'an de grâce mil quatre cens quarante et deux.
Page 109 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez et feaux Conseillers, les Gens tenans nostre Cour de Parlement à...
Page 42 - Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous presens et à venir. Salut.
Page 19 - Poictou, et à tous nos autres justiciers et officiers, ou à leurs lieutenants, et à chascun d'eulx si comme à luy appartiendra, salut et dilection.
Page 188 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 191 - Paris, que notre présent édit ils ayent à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelui garder et observer selon sa forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et...
Page 20 - Poitou , contenant comme de tout temps et ancienneté ils ayent accoustumé avoir corps, collège et communauté en ladite ville, du nombre de cent personnes; c'est à sçavoir du maire, douze eschevins, et douze conseillers jurez, et soixante et quinze pairs , que ont accoustumé d'avoir et ont eu par cy-devant nos chers et bien-amez les habitans de nos villes, de Poitiers et ,de la Rochelle, en nos...
Page 35 - Charles par la grace de Dieu Roy de France. A tous ceulx qui ces presentes lettres verront salut.