EXTRAIT De la Dépêche adressée le 15 février 1818, par S. E. le Ministre de la marine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux et principaux et Commissaires chargés en chef du service dans les ports de France. « Je vous prie de veiller à ce que l'on se conforme, pour la conservation des Annales » maritimes et coloniales, aux dispositions con• tenues dans la dépêche ministérielle du 18 juin » 1816 (1). C'est le seul moyen d'empêcher qu'il » ne se forme des lacunes dans cette collection, >> dont la 1. partie fait suite au Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. re Le Pair de France, Ministre de la marine et des colonies, Signé COMTE MOLÉ. (1) Voyez l'extrait de cette dépêche au commencement de la 1. partie des Annales maritimes des années 1816 et 1817. re Ann. marit. I. Partie. 1818. 3 bis, AVIS AU RELIEUR. CHACUN des douze numéros dés Annales maritimes et coloniales se compose de deux parties: chaque partie, ayant une pagination différente et suivie jusqu'à la dernière page du dernier numéro, doit former un volume à part. La table chronologique de la I.re partie doit être placée immédiatement après la page 40, dernière page de la préface. La table alphabétique des matières de cette même partie doit terminer le volume, comme l'indique la pagination. La II. partie n'a qu'une table qui se place aussi à la fin du volume. Ainsi, les couvertures, tables et titres de chaque numéro, moins le faux titre du n° 1." dans chaque partie, disparaîtront entièrement, et ce faux titre deviendra celui de chaque volume. - Le volume de chaque partie portera au dos: TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances, Réglemens et Décisions contenus dans le Tome III des ANNALES MARITIMES ET COLONIALES, 1." Partie, année 1818. N.os DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. des Pages. articl. 1817. PRÉFACE..... 29 juillet ORDONNANCE du Roi portant suppression des corps d'inspecteurs aux revues et de commissaires des guerres, et création d'un corps d'administrateurs militaires sous la dénomination d'Intendans militaires.... 28 août. CONVENTION entre S. M. le Roi de France et 18 novemb. LETTRE de M. le comte Carra Saint-Cyr, lieutenant général, commandant et administrateur pour le Roi, de la Guiane française, au ministre de la marine.... 9 décembre. RÉGLEMENT concernant les dispositions à suivre dans les ports pour la conservation des bâtimens désarmés.. 3* bis. |