Annuaire historique universel

TABLE DES MATIÈRES.

Table chronologique.

PREMIÈRE PARTIE.

HISTOIRE DE FRANCE.

VII.

CHAP. 1er. État du pays. - Ouverture de la session législative de 1839. -- Dis.
cours du roi. Composition des bureaux. Discussion de l'Adresse dans
les deux Chambres. Incident: Demande d'autorisation de poursuites
contre M. Mauguin, député. Refus d'autorisation. Reprise de la propo-
sition Larabit, relative à la révision du réglement de la Chambre des Députés.
Présentation et adoption de la loi relative au budget de 1836.
1.
Sa retraite, Essais infructueux pour la
composition d'un nouveau Cabinet. Les anciens ministres rappelés.
solution des Chambres et convocation des colléges électoraux. -Retraite dé-
finitive des ministres. Cabinet intérimaire. Ouverture des Chambres.
Interpellation adressée au ministère. Annulation de l'élection de M. de
Girardin. Nomination du Président. Émeutes dans Paris.

CHAP. II. Situation du ministère.

----

Dis-

Constitution
d'un nouveau Cabinet. - Nomination de M. Sauzet à la présidence. Fonds
secrets. Loi sur les tribunaux de commerce. - Adoption de la proposi-
tion de M. le baron Mounier, relative à la Légion d'Honneur. Discussion
sur la propriété littéraire. Loi relative à l'appel de 80,000 hommes. 402.
CHAP. III. Projet de loi sur la propriété littéraire adopté a la Chambre des
Pairs. Lecture de la proposition Gauguier, relative aux fonctionnaires sa-
lariés Discussion sur la pétition relative à la croix de Saint Louis. — Prise
en considération de la proposition de M. Chapuys de Montlaville, relative
aux dépouilles des victimes de juillet. Rapport de la loi sur les réfugiés
étrangers. Loi sur l'état-major de l'armée. Arrêt de la Cour des

Loi sur les

. . 161.

Pairs.
134.
CHAP. IV. Loi sur les chemins de fer de Lille à Dunkerque et de Paris à Orléans.
Lois relatives au chemin de fer de Paris à la mer. Lois relatives au
chemin de fer de Paris à Versailles et de Bordeaux à la Teste.
routes en Corse. Loi sur les canaux.
CHAP. V. Vote de plusieurs crédits supplémentaires. — État de la question d'O-
rient. -Présentation, discussion et adoption de la loi relative aux armements
maritimes dans le Levant. Loi pour l'amélioration des ports. Emprunt
grec. - Budget de 1840. Rapport général. — Crédits supplémentaires.
Rapport sur l'ensemble du budget. - Adoption des budgets des dépenses et
des recettes. Clôture de la session. - Esprit des deux sessions.
CHAP. VI. FRANCE.

Cruz. Intervention de la légation Anglaise. - Traité conclu avec la répu
blique.

BUENOS-AYRES. Continuation du blocus. - Prise de l'île Martin-Garcia,

cendie des bâtiments fraudeurs de la république argentine.
GUADELOUPE. Situation. Ordonnance royale sur les esclaves.

milah.
Bône

In-

Modifica-

Dégrèvement des
Ordonnance royale sur les

224.

Soumission de Ben-Aïssa. Occupation de Stora.

Fondation de Philippeville. Occupation de Milah. - Défense de Djé.
· Organisation de la province de Constantine et de la subdivision de
Occupation de Koléah et de Blidah. Infractions au traité de la
Tafna, par Abd-el-Kader. — Mission de Mouloud-ben-Arrach, son envoyé à
Paris. · Expédition d'Abd el-Kader contre Ain-Madhi.
1839. Prise d'Ain-Madhi par Abd-el-Kader. Occupation de Djidjeli. -
Expédition de Setif. Villes nouvelles fondées dans l'intérieur du pays, par
Abd-el-Kader. - Passage du défilé des Portes de fer (Biban ). — Reprise des
hostilités par Abd-el-Kader. — Invasion de la plaine de la Métidja. - Combat
de l'Ouad-el-Aleg. Première défense de Mazagran. Combat de Bli-
dah.

CHAP. I. BELGIQUE. Manifestation du pays et des Chambres à la nouvelle de
l'adhésion de la Hollande au traité des 24 articles.— Appréciation de ce traité.
Historique des négociations. — Séance des Représentants. — Exposé de la
situation présenté par le ministère. — Rejet de l'ordre motivé proposé par
M. Dumortier. — Prorogation des Chambres. — Démission de trois ministres.

- Engagement du général Skrzynecki. — Note du Cabinet de Saint-Péters-
bourg, et rapport des ministres d'Autriche et de Prusse. — Esprit de la popa-
lation et de l'industrie. Discussion et adoption par la Chambre des Repré-
sentants, du projet de traité avec la Hollande, et de celui relatif aux forma-
lités à remplir pour conserver sa qualité de Belge. Sénat. Rapport de la
commission. Discussion, adoption. Chambre des Représentants. — Pro-
jets relatifs au charbon de terre et au remboursement des péages sur l'Escaut.
Situation commerciale. Etat de la banque. Commerce extérieur.
Traité relatif à l'ouverture du canal de Hespiern. — Travaux et recettes des
chemins de fer. Ouverture, par le ministère, de la session de 1839-40. —
Présentation du budget. Question incidente élevée par les députés du
Luxembourg.

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HOLLANDE.Communication aux Etats-Généraux du traité avec la Belgique.
— Députation du Luxembourg au roi. - Réduction de l'effectif de l'armée.
- Dissolution de la schustery. - Traité de commerce avec la Prusse. — Au-
tre traité avec l'Union américaine. - Etat du commerce, de l'industrie et
de l'agriculture. Travaux de desséchement des lacs. Communications
intérieures: bateaux à vapeur. - Chemins de fer. Embarras financiers. —

---

Overture de la session de 1839-40. Discours du trône.

budget. Adresse des Etats en réponse au discours d'ouverture. - Discus.
sion et rejet du projet d'emprunt sur le revenu des colonies. — Adoption de
deux autres projets. — Rejet du budget. Loi de crédit provisoire. — Situa-
tion. - Rapport avec l'extérieur. - Conclusion.
CHAP. II. CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. Communication à la Diète du traité
conclu entre la Hollande et la Belgique. - Adhésion de la Diète. — Sanc-
tion définitive. — Réserves.
Document
Décision au sujet du Hanovre.
fédéral.

tionale.

253.

AUTRICHE.- Travaux d'intérieur.- Chemins de fer. - Société de l'industrie na-
Question religieuse. — Extérieur. — Hongrie. — Ouverture de la
Vérifications de pouvoirs tumultueuses. Conflit entre les Etats et

Diete.

le Gouvernement. - Les Etats et les Magnats.- Travaux de ces deux assem-
blées.

PRUSSE. - Condamnation et déchéance de l'archevêque de Posen. Sa fuite de
Berlin et sa détention dans la forteresse de Kolberg. · Impression produite
par ces événements au sein des populations catholiques. - Mesures d'intérêt
civil. Travail des enfants dans les manufactures. Ordonnance au sujet
des porteurs de bons de la Nouvelle-Marche. - Réglement au sujet des cais-
ses d'épargnes. Industrie. Chemins de fer.-Situation. Mesures con-
tre la Presse. Restriction de certains priviléges municipaux. -Clémence
royale. Amnistie. Ordonnance en faveur des débiteurs de 50 thalers.
Relations extérieures. Traité avec la Hollande, avec l'Union- Américaine.
-Entraves du commerce prussien en Pologne. Conclusion.
HANOVRE. Etat du royaume. - Résistance legale. - Dispositions des autres
Etats de l'Allemagne. Convocation des états. Rescrit royal, -- Création
d'un nouveau conseil-d'état. ·
Proclamation
Prorogation des états.
royale. Nouvell convocation des députés du pays.-Adresse de la seconde
Chambre. Réponse du roi. - Protestation des magistrats de la capitale.
Adresse à la Diète. — Au roi lui-même. — Destitution du directeur de la
ville. Rescrit du roi a cette occasion. — Décision de la Diète. Nouveau
rescrit du roi. — Commission chargée d'amener une conciliation. — Inutiles
tentatives pour arriver à ce résultat.

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BAVIÈRE. — État du pays.
duite du roi de Hanovre.
électoraux.
BADE. Ouverture de la Session des états. — Discours du grand-duc.
Adoption par la seconde Chambre d'une résolution au sujet du Hanovre.
Liberté de la presse. — Discussion. - Promesses du ministre à ce sujet.
WURTEMBERG. Dispositions des habitants au sujet de la question hanovrienne.
Ouverture de la session. → Discours du roi. — Adresse des représentants.
Amnistie pour les délits politiques. Poursuites dirigées contre les affiliés

aux associations illicites.

HESSE-DARMSTADT. - Amnistie. - Troubles momentanés. → Arrêté au sujet des
membres de la Légion-d'Honneur.

SAXE, Ouverture de la session. - Discours du roi. - Proposition d'un député
au sujet du Hanovre. — Renvoi à une commission.
CRACOVIE. Situation. Déclaration des représentants des puissances protec-
trices. Atteinte à la liberté individuelle. Arrestation du neveu d'un sé-
nateur.

Déchéance de ce dernier. Pétition qui aurait été présentée au

gouvernement britannique. — Décision au sujet de la Chambre des représen-
tants, qui ne s'assemblera à l'avenir qu'avec la décision du sénat et avec l'as-
sentiment des puissances.

.... 284.

CHAP. III. DANNEMARK. - Mort de Frédéric VI. - Avénement du prince Chris-
tiern. Allocutions. Des fonctionnaires.

Des étudiants. De la société
État du pays.

de la liberté de la presse. - Lettres patentes du roi.
SUÈDE ET NORWÉGE. Ouverture du Storthing.

Opposition soumise à cette

assemblée. Réponse du roi aux députés de l'armée. Travaux de l'ar-
mée.

Politique du pays.

RUSSIE ET POLOGNE.
Continuation de la guerre du
Caucase. Proclamation du général Rajewski. - Réponse des habitants de
Nolkuhaich. Mollah-Schemitt chez les Desghiens. Déclaration de guerre
au khan de Chiva. Réunion des Grecs-Latins à l'Église grecque. Rescrit
impérial en faveur des juifs. Émancipation de 5,518 serfs.
lettres, des sciences, des arts, de l'industrie, de l'agriculture.
d'ulis trict scolaire à Varsovie.
muniquer avec le Saint-Siège.

Défense aux évêques catholiques de com-
Révocation de la nomination de Skrzynecki,

322.

au généralat dans l'armée Belge...
CHAP. IV. TURQUIE- ÉGYPTE. — Préparatifs de guerre. Sortie de la flotte otts-
mane du Bosphore. — Note du sultan à la Russie et à l'Autriche. Somma-
tions faites au pacha d'Égypte. — Hafiz-Pacha reçoit le commandement des
forces de terre. - Sortie d'Alexandrie de la flotte égyptienne. - Intervention
de la France à Alexandrie, à Constantinople. Bataille de Nézib. — Victoire
d'Ibrahim. Mort de Mahmoud. Avénement d'Abdul-Medjid, son fils, —
Défection du commandant de la flotte turque. Note des cinq puissances.
Hatti-schériff de Gulhané. - Instruction adressée à ce sujet aux gouverneurs
des provinces. Réformes diverses. - Commerce extérieur.

Révolte des troupes, dans le dessein de renverser la constitution de
Triomphe de l'aristocratie. - Abdication forcée et protestation du
Avénement de son second fils, Michel.

prince Milosch.
CHAP. V. GRÈCE. - État du pays.

357.

Proclamation de la loi martiale. — Troubles

dans la Maina. - Différend avec l'Angleterre au sujet des îles loniennes. -
Fondation d'une université. Troubles à Athènes. Disgrâce du baron de
Retraitre du ministre des Finances. Condamnation du prêtre
Theophilos Kairis.

CHAP. VI. Suisse. Situation de la république helvétique. - État des deus
Valais.
Un conseil est établi pour la révision de la constitu-
tion. Vote des dixains occidentaux. Intervention de la Diète. Une
nouvelle constituante est nommée. Les dixains orientaux refusent d'en
faire partie.
Constitution du 29 août. — Révolution à Zurich. — Actes anti-
religieux du gouvernement. Protestation du comité de la foi. — Assemblée
populaire à Klotten. -Chute du gouvernement. — Nouveau gouvernement.—
Zurich se retire du concordat de 1832. · Révolution dans le Tessin. As-
sociations. Premiers revers du parti libéral. — Dissolution de la compagnie
des carabiniers. Suspension de la liberté de la presse. Triomphe da
peuple.
Changement de gouvernement. Nouvelles élections. - État

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vernement pour la cause de don Carlos. - Reprises des relations commerciales
avec l'Espagne constitutionnelle. Traité avec les États-Unis.

ÉTATS-ROMAINS.

Affaire de l'archevêque de Posen. Négociation avec la
Russie, au sujet des catholiques de Pologne et des évêques latins, convertis à
la communion grecque. Relations avec le Portugal et Naples. - Canonisa.
Fréres prêcheurs.

tion. Amnistie.