Nouveau manuel forestier ...chez Arthus-Bertrand, Lib., 1808 - 579 pages |
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Common terms and phrases
29 septembre abattus adjudicataires adjudications agens forestiers amendes angles arbres arpens auront baliveaux bois à feuilles bois de charpente bois résineux bossoirs bouleau Burgsdorf cantons carrée centimètres chablis chasse chauffage chêne cônes confiscation conservation générale construction contenance corde courbans courbes cubes d'après décimètres délits diamètre directoire divise doit doivent eaux écluses écuisser emploie espèce de bois essence exploitation faînes flottage forêts impériales fossés futaie galipot glands graines grand-maître grosseur haie hectare hêtre HILOIRE Ibid inspecteurs l'administration l'arbre l'écorce largeur levier livres d'amende longueur maîtrise mal peuplé marchands mât mélèze ment mètres nécessaire officiers forestiers opérations ordinaires Ordonnance de 1669 panage particuliers pâturage pêche pièce de bois pieds corniers pins plants pouces pourront préposés procès-verbaux procureur produits Prusse qualité quantité ramilles repeuplement rivières sables sapins sciage semences semis sera seront tenus souches Stères surface taillis térébenthine terrain terre tion tourbe usagers usufruit vaisseau varangues ventes visites
Popular passages
Page 504 - Les propriétaires des héritages aboutissant aux rivières navigables laisseront le long des bords vingt-quatre pieds au moins de place en largeur, pour chemin royal et trait des chevaux, sans qu'ils puissent planter arbres, ni tenir clôture ou haie plus près que trente pieds du côté que les bateaux se tirent, et dix pieds de l'autre bord...
Page 380 - Leur défendons pareillement de pêcher en quelques jours et saisons que ce puisse être, à autres heures que depuis le lever du soleil jusqu'à son coucher, sinon aux arches des ponts , aux moulins et aux gords où se...
Page 503 - ... livres d'amende , tant contre les particuliers , que contre le juge et notre procureur qui auront négligé de le faire , et de répondre en leurs privés noms des dommages et intérêts.
Page 461 - ... 17. Les jours pour les adjudications des ventes ayant été indiqués par les grands-maîtres aux officiers des maîtrises, ils en feront faire les publications, et notre procureur sera tenu d'envoyer incessamment des billets proclamatoires aux lieux ordinaires , contenant le nombre d'arpens , lu situation , la qualité , les réserves, le jour, le lieu, l'heure . et par-devant qui les ventes se feront.
Page 501 - ... défenses à toutes personnes de porter et allumer feu , en quelque saison que ce soit, dans nos forêts , landes et bruyères, et celles des communautés et particuliers, à peine de punition corporelle et d'amende arbitraire , outre la réparation des dommages que l'incendie pourroit avoir causés, dont les communautés et autres qui ont choisi les gardes, demeureront civilement responsables.
Page 522 - ... 5. Ils suivront les bois de délit dans les lieux où ils auront été transportés et les mettront en séquestre; mais ils ne pourront s'introduire dans les ateliers, bàtimens et cours adjacentes, qu'en présence d'un officier municipal ou par autorité de justice.
Page 521 - La révocation des commissaires et des conservateurs ne pourra être faite que par le Roi , sur l'avis de la conservation générale ; les autres préposés, ainsi que les gardes de tous les bois soumis au régime forestier, pourront être révoqués par une simple délibération de ladite conservation. Les membres présens à la délibération ne pourront être moins de quatre.
Page 458 - Je l'un des pieds corniers de l'ancienne vente, dressent les plans et figures de la pièce qu'il aura assise : et de tout fera son procès-verbal qui sera signé des sergens et gardes , et en mettra une expédition au greffe de la maîtrise , trois jours après l'avoir fait, qui sera paraphé du maître et de notre procureur , avec mention du jour qu'elle aura été apportée , et une autre expédition en sera par lui incessamment envoyée au grand-maître.
Page 535 - Les corps administratifs pourront, quand bon leur semblera. visiter les bois nationaux et autres soumis au régime forestier, dans l'étendue de leur territoire , pour s'assurer de l'exactitude et de la fidélité des préposés, dresser des procès-verbaux , et les envoyer avec leur avis et observations, soit...
Page 514 - ... ordonnance , ou les modérer ou changer après le jugement, à peine de répétition contre eux, de suspension de leurs charges pour la première fois , et de privation en ré cidive.