 | France - Law - 1913 - 1994 pages
...construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemin.« publics ou particuliers , seront en1 maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'admiiintration. Le de-bet résultant de la démolition et du rétablissement des chaussées sera... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des...publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en 1er, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Le* voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. Le poids des... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...solifle. Tous les aqueducs, ponceaux, ponls et viaducs à construire à la rencontre des 6iWscou» p IN p y \x Z^ D R; s?. d 7 _; a «tuf le» cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. Le poids des rails sera au... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des...cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, serontenmaçoDnerie. ou eu fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration.... | |
 | Civil engineering - 1864 - 758 pages
...de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponccaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des cbemins publics ou particuliers, seront en maçoanerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront... | |
 | Civil engineering - 1857 - 740 pages
...manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs ù construire à la rencontre des divers cours d'eau...qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. Le poids... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...les aqueducs, pnnceaui, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau etdcs chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie...en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être adniii par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide, avec des matériaux... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...des souîerraiûs sera entourée d'une margelle en maçon ponceanx, ponts et viaducs a construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf lei, eus d'exception qui pourront être admis par l'administration. 49. Les voies seront établies... | |
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... règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer,... 
