...commune s'était hâté aussi d'exécuter, eu ce qui le concernait, les ordres de l'assemblée nationale. Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Paris, du samedi 16 juillet 1791. (Moniteur du 19.) Arrêté concernant l'état et l'inscription des habitants...

...In-4. 1282. Municipalité de Nancy. Par le maire, les officiers municipaux et les notables composant le conseil général de la commune. Extrait du registre des délibérations du conseil général, du samedi 17 septembre 1791. Grand placard. (Nouveaux noms des rues.) 1283. Procès-verbal de la proclamation...

...contenant l'annonce de la mort de Custine el de radieuses nouvelles sur l'armée française ; et 5° un extrait du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Si-Bonnet, enjoignant au sieur Daurelle d'être plus circonspect. Extrait collationné : RIGAUD, secrétaire....

...ce que j'y avais de plus précieux, mes papiers qui élaienl dans mon secrétaire, mes livres1?...» Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Fontenay : « Désormais les passeports seront exigés, non-seulement des personnes qui sortent de...

...nécessaires pour que les transports se fassent sans délai. Signé DELESSAIIT, ministre de l'intérieur. Extrait du registre des délibérations du conseil général de. la commune de Paris , du samedi lu juillet 1791. Article concernant l'état et f inscription des habitants de la ville de Paris....

...retirés au milieu des témoi« gnages réciproques de l'estime et de l'amitié fraternelle. • NOTE J 2 (Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Pacy-sur-Eure.) • Du lundi 8 juillet 4793, l'an II de la République une cl • indivisible , à...

...retirés au milieu des témoi« gnages réciproques de l'estime et de l'amitié fraternelle. » NOTE J 2 (Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Pacy-sur-Eure.) • Du lundi 8 juillet 4793, l'an II de la République une et « indivisible, à Pacy,...

...vrais Français. MARIE-JOSEPH CHÉSIER, THÉROIGNE, DAVID, Hiox, etc. XI ARRÊTÉ DE LA MUNICIPALITÉ1. Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Paris, du samedi 24 mars 1792. Le conseil générat, après avoir entendu le procureur de la Commune, Arrête...

...vrais Français. MARIE-JOSEPH CHÉNIER, THÉROIGNE, DAVID, HION, etc. XI ARRÊTÉ DE LA MUNICIPALITÉ1. Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Paris, du samedi 24 mars 1792. Le conseil général, après avoir entendu le procureur de la Commune, Arrête...

...Paris à Mons 2, de l'autre bout au citoyen Douvillier, d'une lizière à la rue de l'Eglise 3, 1. Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Vervins. Séance publique et permanente du 25 du l'-rmois de l'an second de la République française...