CHAPITRES spéciaux. MINISTÈRES ET SERVICES. MOKTANT des credits onverts Constructions navales. - vises. Salaires. Constructions navales. indivises. - Matières. Service général, y compris les dépenses indi Entretien et réparations de la flotte con- 1,054.4751 1,621,744 1,635, Service général, y compris des dépenses. 4,250,000 Sa 3,475,000 28 Personnel du service de l'artillerie. 8,000,000 666,603 Service général, y compris les dépenses indi vises. Salaires.. 1,200,000 1,065,000 31 Artillerie navale. Réfections. Personnel du service des travaux hydrauliques.. Ouvrages maritimes, voirie et immeubles administrés par le service Services administratifs. Personnel de gestion et d'exécution. Allocations diverses, secours, subventions. diement. Dépenses diverses. Allocations aux soutiens de famille (lois des 7 et 8 août 1913). Ture IL- Travaux neufs. Approvisionnements de guerre. nonvciles. Transformations d'ateliers et de chantiers..... Artillerie navale. 2,000,000 Constructions neaves et stocks de ravitaillement. velies. Transformations d'ateliers et de chantiers.... 800,000 800,000 52 Travaux extraordinaires des ports de guerre et des bases d'opération Titre III. Dépenses d'ordre, d'exercices clos Emploi de fonds provenant de legs ou de donations... Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1916...... Mémoire. Mémoire. Mémoire. Traitements du sous-secrétaire d'Étal et du personnel de l'adminis- 78,37 2 Travaux supplémentaires, secours et autres allocations aux divers Frais de déplacement et de transport du personnel. Frais de séjour Dépenses d'application de la loi du 17 avril 1907 sur la sécurité de la Matériel et dépenses diverses des péches et de la domanialité maritimes. 13.563 15 Encouragements aux pêches maritimes... 363,750 Frais de rapatriement des marins du commerce. Indemnités pour manqué à gagner... 34,750 17 Encouragements divers aux gens de mer.. 1,250 18 Frais d'administration et de contrôle des caisses régionales de crédit Subventions à la marine marchande. Primes à la navigation et 3,200,000 21 Traitement du commissaire du Gouvernement près les compagnies 4,500 23 Subvention au service maritione postal entre la France ét la Corse. 75,000 23 Subvention au service maritime sur l'Extrême-Orient, l'Australie et Subvention au service maritime entre la France, les Antilles et l'Amé 1,119,500. 26 Subvention au service maritime entre la France, l'Algérie, la Tunisie, Dépenses d'exercices clos. (Art. 70 de la loi du 15 juillet 1914. ) . Mémoire. Mémoire. 33 Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1916. Mémoire. TOTAL de la 2o section (marine marchande).... 17,875,794 1 2 3 III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES. 261,838 20, 20 36,gon 4 bis Direction des inventions intéressant la défense nationale. Matériel 26.920 1 4 ter Direction des inventions intéressant la défense nationale. 9.733 Dépenses 33,750 5 6 Musée pédagogique. Musée pédagogique. -- Bibliothèque, office et musée de l'enseignement public. 8,158 Bibliothèque, office et musée de l'enseignement public. Matériel 7,01 6 bis 7 Dépenses pour l'enseignement des jeunes Serbes en France. 210,000 Secours à leurs veuves et orphelins mineurs... Conseil supérieur et inspecteurs généraux de l'instruction publique.. ruptions de traitement Traitements de disponibilité et inter Indemnités, allocations diverses, Matériel.. Traitements des inspecteurs d'académie Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires de l'inspection aca Bourses de l'enseignement supérieur.- Universités des départements. 35,500 et de pharmacie... 15,151 27 Fonds pour l'expansion universitaire et scientifique de la France à 64,835 70, 150 17.740 30 Ecole normale supérieure. Ecole normale supérieure. secours... Ecole normale supérieure. Matériel. Collège de France. Personnel. 35,438 141,138 Collège de France. Indemnités, allocations diverses, secours. Collège de France. Matériel., Personnel. Ecole des langues orientales vivantes. Indemnités, allocations 500 15,390 43,363 250 Matériel. 4,225 17,400 Indemnités, allocations diverses, secours.. Indemnités, allocations diverses, secours. 125 15,375 10,600 6,465 210,125 Institut national de France. - Indemnités académiques aux membres 105,746 Institut national de France. Matériel. 51,575 Personnel. Publication des travaux de la mission de l'Equateur. Académie de médecine. Académie de médecine. Matériel Subventions à des sociétés savantes et à des établissements libres, 1,250 13,763 6,775 d'enseignement supérieur.... 24,500 Subvention à la caisse des recherches scientifiques. 8,750 Voyages et missions scientifiques et littéraires.. 45,000 Musée d'ethnographie. Personnel.... 5,005 Musée d'ethnographie. Musée d'ethnographie. Indemnités, allocatious diverses, secours.. 275 1,683 Institut français d'archéologie orientale au Caire.. 26,940 Subvention a mission scientifique du Maroc... 12,500 37,500 Bibliothèque nationale. Personnel. Catalogues. Fouilles archéologiques en Perse.. Bibliothèque nationale. Bibliothèques publiques. Indemnités, allocations diverses, secours. Catalogue des manuscrits et incunables PARTIE PRINC. (1" SECT.). NOUV. SÉRIE. 10,000 129,538 11,750 245 13,450 3,250 33 CHAPITRES speciaux. MINISTÈRES ET SERVICES. MONTANT des crédits ouverts. externats des lycées nationaux de garçons.. Subventions pour insuffisance de recettes des internats des lyréés 30,000 56,812 Frais généraux de l'enseignement secondaire. Subventions fixes quinquennales pour insuffisance de recettes des 23.47 3.-19.50 200,000 Frais généraux des lycées nationaux de garçons. Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des Remboursement aux lycées de garçons et aux villes ayant un collège Lycées nationaux de jeunes filles. Collèges communaux de jeunes filles.. Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des Cours secondaires de jeunes filles. - Frais généraux des lycées, col Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui se- Bourses nationales et dégrèvements dans les lycées, collèges et Bourses nationales aux élèves martiniquais dans les lycées et collèges. Frais de suppléance des fonctionnaires en congé pour cause de ma- 115 Traitements, indemnités et allocations pour inactivité ou interruption Frais de déplacement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire 75,000 115 bis 116 Secours aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire et exer- Avances à charge de remboursement des traitements du persönnel 13,313 540,000 117 Secours aux anciens fonctionnaires de l'enseignement secondaire, & 118 Subventions aux lycées pour l'amélioration de la situation des agents $7,50 Frais généraux de l'enseignement primaire et indemnités temporaires 121 Ecole normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux- 110,000 25,280 122 123 École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux- Ecole normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud. |