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" Après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circonscription nouvelle,... "
Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801 - Page 11
by Catholic Church - 1801 - 5 pages
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Part 1

France treaties - 1802
...circonscription des diocèses français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évê chés français , qu'elle attend d'eux , avec une ferme...sacrifices , même celui de leurs sièges. D'après celte exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise ( refus...
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Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ...

Catholic Church - Church and state - 1802 - 147 pages
...nullamque suspectam miionem neque iutrà neque évèchés français , qu'elle attend d'eux , avec uns ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, môme celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé...
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - Papacy - 1802 - 131 pages
...titulaires des eveoh.es francais, qu'elle attend d'eux , avec une ferme confiance , pour le bien de-la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. •i i-' />./* D après cetre c s'ils se 'refnsaierit à ce sacrifici commande par le .bien de PËV...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - France - 1805 - 502 pages
...Saint-Siège , de concert avec le gouvernement , une nouvelle circonscription des diocèses français,. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église , ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...Saint-Siége , de concert avec le Gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient ù ce sacrifice commandé par le bien de...
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Cobbett's Parliamentary Debates, During the ... Session of the ...

Great Britain. Parliament - Great Britain - 1812
...diocèses Français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des evechés Français, qu'elle attend d'eus avec une ferme confiance pour le bien de la paix et de l'unité, tout espèce de sacrifices même celui de leurs sièges.— D'après cette exhortation, s'ils se refusaient...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813
...saint-siège, de concert avec le gouverne-' ment, une nouvelle circonscription de diocèses Français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...celui de leurs' sièges. D'après cette exhortation, «'ils se' refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa...
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Mémoires pour servir a l'histoire ecclésiastique, pendant le dix ..., Volume 3

Michel Pierre Joseph Picot - Church history - 1815
...circonscription des diocèses françois. 3°. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés françois, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui dg leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé par le...
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Mémoires pour servir a l'histoire ecclésiastique, pendant le dix ..., Volume 3

Michel Pierre Joseph Picot - Church history - 1815
...circonscription des diocéses franoois. 5°. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés françois, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, ruên1e celui'd£ leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé...
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Précis historique et analytique des pragmatiques, concordats, déclaration ...

Gabriel Peignot - Church and state - 1817 - 156 pages
...circons» ce cription des diocèses français. « Sa Sainteté déclare aux titulaires des évê« chés français qu'elle attend d'eux, avec une « ferme...toute espèce de sacrifices, même celui « de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils « se refusaient à ce sacrifice commandé par le « bien...
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