...1). (i) Celte Lettre est annexée au p••ésent Procès-verbal. Du Mercredi 9 Mars ijgt, au soir. La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la Séance de Lundi soir , suivie de celle de plusieurs Adresses et annonces da nominations d'Evêques dans les...

...Président en fonction ne s'étant pas trouvé présent, M. de Beaumez, ex-Président, a pris le fauteuil. La Séance a été ouverte par la lecture du Procès-verbal de la Séance du Samedi i2 de ce mois , au soir. Il a été fait aussi lecture d'une lettre du sieur Aiiguste , Artiste...

...retraites militaires. i'.. SUITE DU PROCÈS-VERBAL D £ L'ASSEMBLÉE NATIONALE. Du Mardi 13 Avril JL/ A Séance a été ouverte par la lecture du Procèsverbal de la Séance précédente; il s'est élevé quelques réclamations sur ce Procès-verbal , et un Membre de l'Assemblée a observé...

...l'assemblée des députés des Communes de la Savoie, /e22 octobre 1792, l'an 1er de la. République. La séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune lecture des rapports des commissaires de chaque...

...indivisible (20 février 1794). Présidence du citoyen BOUILLON père, en l'absence de C.-S. BERNARD. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente qui a été adopté. Morel, envoyé à Vesoul avec Berger, pour recueillir des éclaircissements...

...du soir. Signé : PALLUEL, secrétaire. Séance du 22 octobre 1792. Présidence d'Eustache MONACHON. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des commissaires de chaque bureau sur...

...du soir. Signé : PALLUEL, secrétaire. Séance du 22 octobre 1792. Présidence d'Eustache MONACHON. La séance a été ouverte par la lecture du procèsverbal de la précédente. On a fait successivement à la tribune le rapport des commissaires de chaque bureau sur...

...quatrième de la liberté, les .citoyens de la section de l'Arsenal, assemblés en vertu de la loi, la séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal...lui et MM. Violet, commissaire de garde du comité, Caillouëtet Rivit-re, commissaires adjoints à celui du comité par l'assemblée générale permanente,...

...commune, connue pour le point de réunion proposé par ledit arrêté de la section des Quinze-Vingts. minuit. Les pouvoirs délivrés sont signés : Concedieu,...fait rapport de ce qui s'est passé cette nuit au coiniié de permanence de la section. « Ensuite, M. le président demande si l'assemblée adopte la...

...quatrième de la liberté, les citoyens de la section de l'Arsenal, assemblés en vertu de la ici, la séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal...commissaires, — nommés par lui et MM. Violet, commissaire degardedu comité, Caillouët et Rivière, commissaires adjoints à celui du comité par l'assemblée...