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... traitements du personnel de l'Agence générale des Colonies, B. 447, p. 2654; — fixant les traitements de certaines catégories de personnel des colonies, B. 447, p. 2745; — fixant les traitements des fonctionnaires de l'école coloniale ...
... traitements du personnel de l'Agence générale des Colonies, B. 447, p. 2654; — fixant les traitements de certaines catégories de personnel des colonies, B. 447, p. 2745; — fixant les traitements des fonctionnaires de l'école coloniale ...
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... traitements du personnel de l'Inspection générale des monuments historiques, B. 442, p. 1575; — modifiant les décrets des 13 décembre 1920 et 15 janvier' 1927 fixant les effectifs et traitements du personnel du Conservatoire national ...
... traitements du personnel de l'Inspection générale des monuments historiques, B. 442, p. 1575; — modifiant les décrets des 13 décembre 1920 et 15 janvier' 1927 fixant les effectifs et traitements du personnel du Conservatoire national ...
Page 5295
... traitements du personnel de l'institut d'archéologie du Caire, B. 452, p. 3909: — fixant les traitements du personnel de l'école des arts et industries textiles de Rou- haix, B. 452, p. 3918 ; — fixant les traitements du personnel du ...
... traitements du personnel de l'institut d'archéologie du Caire, B. 452, p. 3909: — fixant les traitements du personnel de l'école des arts et industries textiles de Rou- haix, B. 452, p. 3918 ; — fixant les traitements du personnel du ...
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13 juillet 18 octobre 19 décembre 24 décembre 25 Novembre 29 Octobre 31 décembre agents alloué août applicable articles autorisant avril beaux-arts budget général Bulletin des lois caisse classe comptable concerne crédit crédits décret du 29 Décret fixant départemental dépenses dispositions échelon effectués fixant les traitements fonctionnaires fonds de concours frais GASTON GASTON DOUMERGUE indemnité inséré au Bulletin inspecteurs janvier Journal officiel juin l'Etat l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances loi du 18 ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale nouveaux traitements novembre ouvert au ministre payement pensions portant fixation portant règlement président du Conseil provisoire de 12 publié au Journal rapport du ministre rapport du président Raymond Raymond Poincaré recettes receveurs Remboursement République française section sera publié service Signé Solde spéciales Subvention taxe télégraphes télégraphes et téléphones titre de fonds Total traitements du personnel travaux publics