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... nationale des ;irls décoratifs à Paris. — Indemnités, frais de conférences, salaires des auxiliaires, secours ... nationale de Sèvres. (Personnel ) ..... Manularturc nationale de Sèvres. (Matériel.) Manufacture nationale do SéVrcs ...
... nationale des ;irls décoratifs à Paris. — Indemnités, frais de conférences, salaires des auxiliaires, secours ... nationale de Sèvres. (Personnel ) ..... Manularturc nationale de Sèvres. (Matériel.) Manufacture nationale do SéVrcs ...
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... nationale n° 202. Goudronnage de la route nationale n* ao3. Entretien du pont des Arts et de la passerelle Àlma-ïéna. Pavage mosaïque de la route nationale n* 16. Amélioration de l'écoulement des eaux provenant de la route nationale n ...
... nationale n° 202. Goudronnage de la route nationale n* ao3. Entretien du pont des Arts et de la passerelle Àlma-ïéna. Pavage mosaïque de la route nationale n* 16. Amélioration de l'écoulement des eaux provenant de la route nationale n ...
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... nationale supérieure des beaux-arts, B. 438, p. 9(>G; — créant un emploi de surveillant il l'Ecole nationale des beau*> arts de Dlfon, B. 430, p. 1202; déterminant les conditions d'application du régime d'autonomie financière de l'Ecole ...
... nationale supérieure des beaux-arts, B. 438, p. 9(>G; — créant un emploi de surveillant il l'Ecole nationale des beau*> arts de Dlfon, B. 430, p. 1202; déterminant les conditions d'application du régime d'autonomie financière de l'Ecole ...
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13 juillet 18 octobre 19 décembre 24 décembre 25 Novembre 29 Octobre 31 décembre agents alloué août applicable articles autorisant avril beaux-arts budget général Bulletin des lois caisse classe comptable concerne crédit crédits décret du 29 Décret fixant départemental dépenses dispositions échelon effectués fixant les traitements fonctionnaires fonds de concours frais GASTON GASTON DOUMERGUE indemnité inséré au Bulletin inspecteurs janvier Journal officiel juin l'Etat l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances loi du 18 ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale nouveaux traitements novembre ouvert au ministre payement pensions portant fixation portant règlement président du Conseil provisoire de 12 publié au Journal rapport du ministre rapport du président Raymond Raymond Poincaré recettes receveurs Remboursement République française section sera publié service Signé Solde spéciales Subvention taxe télégraphes télégraphes et téléphones titre de fonds Total traitements du personnel travaux publics