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tements des inspecteurs des monuments historiques, est modifl ainsi qu'il suit : 1" classe >8.ooo classe o.i.6oo 3* ... Les nouveaux traitements des inspecteurs et inspecteur généraux adjoints des antiquités et objets d'art restant ...
tements des inspecteurs des monuments historiques, est modifl ainsi qu'il suit : 1" classe >8.ooo classe o.i.6oo 3* ... Les nouveaux traitements des inspecteurs et inspecteur généraux adjoints des antiquités et objets d'art restant ...
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Yu la loi du 16 juillet 1927; Vu les décrets des 22 mai 1920, 5 février 1926 et 26 décembre 1926 fixant les traitements des inspecteurs généraux de l'hydraulique agri l'oie, Décrète : Art. 1". Le décret du 22 mai 1920, portant fixation ...
Yu la loi du 16 juillet 1927; Vu les décrets des 22 mai 1920, 5 février 1926 et 26 décembre 1926 fixant les traitements des inspecteurs généraux de l'hydraulique agri l'oie, Décrète : Art. 1". Le décret du 22 mai 1920, portant fixation ...
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3901; — fixant les traitements des Inspecteurs des monuments historiques, B. 452, p. 3902: — fixant les tralrements du personnel du contrôle des films cinématographiques, B. 452, p. H004 : — Usant les traitements du personnel de ...
3901; — fixant les traitements des Inspecteurs des monuments historiques, B. 452, p. 3902: — fixant les tralrements du personnel du contrôle des films cinématographiques, B. 452, p. H004 : — Usant les traitements du personnel de ...
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13 juillet 18 octobre 19 décembre 24 décembre 25 Novembre 29 Octobre 31 décembre agents alloué août applicable articles autorisant avril beaux-arts budget général Bulletin des lois caisse classe comptable concerne crédit crédits décret du 29 Décret fixant départemental dépenses dispositions échelon effectués fixant les traitements fonctionnaires fonds de concours frais GASTON GASTON DOUMERGUE indemnité inséré au Bulletin inspecteurs janvier Journal officiel juin l'Etat l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances loi du 18 ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale nouveaux traitements novembre ouvert au ministre payement pensions portant fixation portant règlement président du Conseil provisoire de 12 publié au Journal rapport du ministre rapport du président Raymond Raymond Poincaré recettes receveurs Remboursement République française section sera publié service Signé Solde spéciales Subvention taxe télégraphes télégraphes et téléphones titre de fonds Total traitements du personnel travaux publics