Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... tramways d'Orléans ......... í janvier id . 7 janvier Décret portant modification temporaire des conditions d'exploitation du tramway de Bône à La Calle ............ . Décret portant modification temporaire des conditions d'exploitation ...
... tramways d'Orléans ......... í janvier id . 7 janvier Décret portant modification temporaire des conditions d'exploitation du tramway de Bône à La Calle ............ . Décret portant modification temporaire des conditions d'exploitation ...
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... tramways , en vue de modifier les conditions d'exploita- tion , notamment les tarifs des tramways d'Orléans . Ledit avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 p . 454 N ° 13 [ 4 janvier 1922 ...
... tramways , en vue de modifier les conditions d'exploita- tion , notamment les tarifs des tramways d'Orléans . Ledit avenant restera annexé au présent décret . AVENANT Journal officiel , 8 janvier 1922 p . 454 N ° 13 [ 4 janvier 1922 ...
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... tramways de Lyon ..... Décret prorogeant une modification temporaire des condilions d'exploitation du tramway d'Arcachon au Mouleau ... 162 90 14 février 163 1919 ARRÊTS DU CONSEIL D'ÉTAT 91 163 92 165 93 165 91 id .. 167 93 168 96 174 ...
... tramways de Lyon ..... Décret prorogeant une modification temporaire des condilions d'exploitation du tramway d'Arcachon au Mouleau ... 162 90 14 février 163 1919 ARRÊTS DU CONSEIL D'ÉTAT 91 163 92 165 93 165 91 id .. 167 93 168 96 174 ...
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... tramways à vapeur d'Ille - et - Vilaine tramway de Plélan à Redon ) . Décret ramenant de 30 à 25 ans la durée des services nécessaires pour l'obtention de la médaille d'honneur . 135 135 333 63 69 33 64 id . 65 id . 20 janvier Décret ...
... tramways à vapeur d'Ille - et - Vilaine tramway de Plélan à Redon ) . Décret ramenant de 30 à 25 ans la durée des services nécessaires pour l'obtention de la médaille d'honneur . 135 135 333 63 69 33 64 id . 65 id . 20 janvier Décret ...
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... tramways de Tarn - et - Garonne .... 141 id . Décret déclarant urgents les travaux à exécuter à la gare de Sotteville ( ligne de Paris à Rouen ) . 142 28 janvier Décret portant modification temporaire des tarifs sur la compagnie des ...
... tramways de Tarn - et - Garonne .... 141 id . Décret déclarant urgents les travaux à exécuter à la gare de Sotteville ( ligne de Paris à Rouen ) . 142 28 janvier Décret portant modification temporaire des tarifs sur la compagnie des ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies