Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... tion d'utilité publique . voir ..... - Colonies . - Travaux publics . - Décompte . Construc- tion du palais du Gouverneur Général .. Travaux publics . Dommages . l'éclairage électrique . Machines . Bruit . Immeuble voisin .. 24 id ...
... tion d'utilité publique . voir ..... - Colonies . - Travaux publics . - Décompte . Construc- tion du palais du Gouverneur Général .. Travaux publics . Dommages . l'éclairage électrique . Machines . Bruit . Immeuble voisin .. 24 id ...
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... tion des tramways d'Orléans . Le Président de la République française , Décrète : Art . 1er . Est approuvé l'avenant intervenu , le 25 octobre 1921 , entre le maire d'Orléans , au nom de la ville , et la compagnie générale française de ...
... tion des tramways d'Orléans . Le Président de la République française , Décrète : Art . 1er . Est approuvé l'avenant intervenu , le 25 octobre 1921 , entre le maire d'Orléans , au nom de la ville , et la compagnie générale française de ...
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... tion de l'article 10 du décret susvisé du 7 janvier 1922 portant régle- ment d'administration publique sur le régime financier de l'école nationale des ponts et chaussées ; 2 ° Sur les comptes de gestion présentés par le comptable de l ...
... tion de l'article 10 du décret susvisé du 7 janvier 1922 portant régle- ment d'administration publique sur le régime financier de l'école nationale des ponts et chaussées ; 2 ° Sur les comptes de gestion présentés par le comptable de l ...
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... tion de candidats faite par le conseil de l'école ou par la section per- manente . Les personnes occupant les emplois énumérés au présent article peuvent être relevées de leurs fonctions dans les mêmes formes , sur la proposition ou ...
... tion de candidats faite par le conseil de l'école ou par la section per- manente . Les personnes occupant les emplois énumérés au présent article peuvent être relevées de leurs fonctions dans les mêmes formes , sur la proposition ou ...
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... tion du comité d'enseignement . Quand un élève titulaire français ou étranger a obtenu , au cours de chacune de ses sessions d'études , au moins 60 p . 100 du total des points qu'il aurait pu obtenir dans ces sessions , et s'il a obtenu ...
... tion du comité d'enseignement . Quand un élève titulaire français ou étranger a obtenu , au cours de chacune de ses sessions d'études , au moins 60 p . 100 du total des points qu'il aurait pu obtenir dans ces sessions , et s'il a obtenu ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies