Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... suivants : 1o Service des cartes et plans et atelier de photographie ; 2o Service des instruments de précision ; 3o Annales des ponts et chaussées ; 4o Service des laboratoires et des essais et recherches statistiques sur les matériaux ...
... suivants : 1o Service des cartes et plans et atelier de photographie ; 2o Service des instruments de précision ; 3o Annales des ponts et chaussées ; 4o Service des laboratoires et des essais et recherches statistiques sur les matériaux ...
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... suivants , doit être soumise au ministre . Les registres des procès - verbaux de la section permanente et du comité d'enseignement sont communiqués au conseil de l'école . Art . 8. Le conseil de l'école statue : - 1 ° Sur l ...
... suivants , doit être soumise au ministre . Les registres des procès - verbaux de la section permanente et du comité d'enseignement sont communiqués au conseil de l'école . Art . 8. Le conseil de l'école statue : - 1 ° Sur l ...
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... suivant les règles établies conformément à l'article 9 , d'après les notes obtenues pour les exa- mens , les exercices pratiques , les projets , les journaux de voyage ou de stage et l'assiduité , tant dans la session courante que dans ...
... suivant les règles établies conformément à l'article 9 , d'après les notes obtenues pour les exa- mens , les exercices pratiques , les projets , les journaux de voyage ou de stage et l'assiduité , tant dans la session courante que dans ...
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... suivant ; les droits de scolarité dus par les auditeurs libres sont exigibles au moment de la demande qu'ils présentent pour suivre les cours . Des dégrèvements partiels ou totaux des droits scolaires peuvent être accordés aux élèves ...
... suivant ; les droits de scolarité dus par les auditeurs libres sont exigibles au moment de la demande qu'ils présentent pour suivre les cours . Des dégrèvements partiels ou totaux des droits scolaires peuvent être accordés aux élèves ...
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... suivant les règles fixées par le conseil . ______ Art . 7. Les opérations de recettes et de dépenses sont effectuées par un agent comptable chargé seul et sous sa responsabilité de faire toute diligence pour assurer la rentrée des ...
... suivant les règles fixées par le conseil . ______ Art . 7. Les opérations de recettes et de dépenses sont effectuées par un agent comptable chargé seul et sous sa responsabilité de faire toute diligence pour assurer la rentrée des ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies