Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 65
Page 21
... représentants de l'industrie , des chemins de fer ou des autres industries de transport et de l'industrie électrique ; 2o Trois entrepreneurs de travaux publics . Quatre au moins des membres nommés par décret sont choisis parmi les ...
... représentants de l'industrie , des chemins de fer ou des autres industries de transport et de l'industrie électrique ; 2o Trois entrepreneurs de travaux publics . Quatre au moins des membres nommés par décret sont choisis parmi les ...
Page 28
... représentant à Paris du gouvernement intéressé . Les concours ont lieu dans des conditions fixées conformément à l'article 9 et qui sont insérées au Journal officiel trois mois au moins avant l'ouverture des concours . La liste des ...
... représentant à Paris du gouvernement intéressé . Les concours ont lieu dans des conditions fixées conformément à l'article 9 et qui sont insérées au Journal officiel trois mois au moins avant l'ouverture des concours . La liste des ...
Page 40
... représentant , à Paris , du gouvernement intéressé . atant que u ministre Les demandes ne sont agréées et l'inscription des candidats sur la liste n'est définitive , que lorsqu'ils ont effectué , entre les mains du comptable de l'école ...
... représentant , à Paris , du gouvernement intéressé . atant que u ministre Les demandes ne sont agréées et l'inscription des candidats sur la liste n'est définitive , que lorsqu'ils ont effectué , entre les mains du comptable de l'école ...
Page 45
... en sus du président : 1o Les dix - huit membres du comité de direction ; 2o Pour chacun des grands réseaux d'intérêt général , deux repré- sentants élus du personnel ; par -- 3o Trente représentants des intérêts généraux de la DÉCRETS .45.
... en sus du président : 1o Les dix - huit membres du comité de direction ; 2o Pour chacun des grands réseaux d'intérêt général , deux repré- sentants élus du personnel ; par -- 3o Trente représentants des intérêts généraux de la DÉCRETS .45.
Page 46
... représentants du ministre des travaux publics , pris parmi les inspecteurs généraux ou ingénieurs en chef des ponts et chaussées ou des mines en activité de service ; c ) Un représentant de chacun des ministres des finances , de la ...
... représentants du ministre des travaux publics , pris parmi les inspecteurs généraux ou ingénieurs en chef des ponts et chaussées ou des mines en activité de service ; c ) Un représentant de chacun des ministres des finances , de la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies