Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... modifiant le compte spécial de la Société des chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une ... modification temporaire des conditions ] d'exploitation des tramways d'Orléans ......... í janvier id . 7 janvier Décret ...
... modifiant le compte spécial de la Société des chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une ... modification temporaire des conditions ] d'exploitation des tramways d'Orléans ......... í janvier id . 7 janvier Décret ...
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... modifiant les articles 3 , 4 et 5 de la loi du 13 avril 1914 , relative à la création d'un avant - port et d'un arrière- port à Bougie et à la concession à la Chambre de Com- merce de cette ville d'une partie des terre - pleins dudit ...
... modifiant les articles 3 , 4 et 5 de la loi du 13 avril 1914 , relative à la création d'un avant - port et d'un arrière- port à Bougie et à la concession à la Chambre de Com- merce de cette ville d'une partie des terre - pleins dudit ...
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... modification temporaire des tarifs sur la compagnie des tramways de Lille - Roubaix - Tour- coing .... 143 id . Décret modifiant la composition du Conseil supérieur des travaux publics .... 143 72 72 30 janvier Décret approuvant un ...
... modification temporaire des tarifs sur la compagnie des tramways de Lille - Roubaix - Tour- coing .... 143 id . Décret modifiant la composition du Conseil supérieur des travaux publics .... 143 72 72 30 janvier Décret approuvant un ...
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... préfet , Signé VERNEY . N ° 36 [ 13 janvier 1922. ] Loi modifiant les articles 3 , 4 et 5 de la loi du 13 août 1914 , relative à la création d'un avant - port et d'un arrière - port à Bougie et à la concession à la chambre de commerce 104.
... préfet , Signé VERNEY . N ° 36 [ 13 janvier 1922. ] Loi modifiant les articles 3 , 4 et 5 de la loi du 13 août 1914 , relative à la création d'un avant - port et d'un arrière - port à Bougie et à la concession à la chambre de commerce 104.
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... modification temporaire des tarifs sur la com- pagnie des tramways de Lille - Roubaix - Tourcoing . Le Président de ... modifiant la composition du conseil supérieur des travaux publics . Le Président de la République française , Sur le ...
... modification temporaire des tarifs sur la com- pagnie des tramways de Lille - Roubaix - Tourcoing . Le Président de ... modifiant la composition du conseil supérieur des travaux publics . Le Président de la République française , Sur le ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies