Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... millimes par voyageur kilométrique , au delà de 16 millions par an pour le premier réseau et de 4 millions pour le deuxième , et de 2 centimes par tonne kilomé- trique au delà de 3 millions par an pour le premier réseau et de 2 millions ...
... millimes par voyageur kilométrique , au delà de 16 millions par an pour le premier réseau et de 4 millions pour le deuxième , et de 2 centimes par tonne kilomé- trique au delà de 3 millions par an pour le premier réseau et de 2 millions ...
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... millimes 5 par franc d'écart . Pour les fournitures d'énergie à haute tension , notamment pour le service des eaux , l'index économique à appliquer sera l'index écono- mique à haute tension fixé trimestriellement par le ministre des tra ...
... millimes 5 par franc d'écart . Pour les fournitures d'énergie à haute tension , notamment pour le service des eaux , l'index économique à appliquer sera l'index écono- mique à haute tension fixé trimestriellement par le ministre des tra ...
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... millimes par place offerte aux voyageurs , de 187 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messa- gerios et de 93 millimes par tonnes de capacité offerte pour les mar- chandises P. V. < « < Cette subvention ne pourra ...
... millimes par place offerte aux voyageurs , de 187 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messa- gerios et de 93 millimes par tonnes de capacité offerte pour les mar- chandises P. V. < « < Cette subvention ne pourra ...
Page 158
... millimes par place offerte aux voya- geurs ; de 389 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 207 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser ...
... millimes par place offerte aux voya- geurs ; de 389 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 207 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser ...
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... millimes par place offerte aux voyageurs ; de 278 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 214 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser au ...
... millimes par place offerte aux voyageurs ; de 278 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 214 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser au ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies