Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... juillet 1912 pour l'agrandissement de la gare de Riom , en vue de l'arrivée des lignes de Vichy et de Châtel - Guyon , ces travaux faisant suite et complément de ceux qui ont été primitivement déclarés d'utilité publique pour la ...
... juillet 1912 pour l'agrandissement de la gare de Riom , en vue de l'arrivée des lignes de Vichy et de Châtel - Guyon , ces travaux faisant suite et complément de ceux qui ont été primitivement déclarés d'utilité publique pour la ...
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... juillet 1904 , déterminant les participations de l'État et de l'Algérie dans la charge annuelle des chemins de fer de la colonie ; Vu le décret du 31 décembre 1920 , qui a autorisé le gouvernement de l'Algérie à opérer le rachat des ...
... juillet 1904 , déterminant les participations de l'État et de l'Algérie dans la charge annuelle des chemins de fer de la colonie ; Vu le décret du 31 décembre 1920 , qui a autorisé le gouvernement de l'Algérie à opérer le rachat des ...
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... juillet 1921 ; Vu la lettre du préfet du Pas - de - Calais du 26 juillet 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées en date du 7 octobre 1921 ; Vu la lettre du ministre de l'intérieur du 26 novembre 1921 ; Vu la loi du ...
... juillet 1921 ; Vu la lettre du préfet du Pas - de - Calais du 26 juillet 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées en date du 7 octobre 1921 ; Vu la lettre du ministre de l'intérieur du 26 novembre 1921 ; Vu la loi du ...
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... juillet 1890 , modifié par les décrets des 30 juillet 1893 , 19 décembre 1899 , 30 octobre 1900 , 2 février 1906 , 3 avril 1909 , 10 juin 1910 , 20 octobre 1911 , 29 octobre 1913 et 8 juin 1914 , ainsi que toutes les dispositions ...
... juillet 1890 , modifié par les décrets des 30 juillet 1893 , 19 décembre 1899 , 30 octobre 1900 , 2 février 1906 , 3 avril 1909 , 10 juin 1910 , 20 octobre 1911 , 29 octobre 1913 et 8 juin 1914 , ainsi que toutes les dispositions ...
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... juillet de l'année suivante au conseil de l'école . Les comptes de gestion de l'agent comptable indiquent la distinc- tion par exercice des faits de recettes et de dépenses . Le compte du directeur est soumis à l'approbation du ministre ...
... juillet de l'année suivante au conseil de l'école . Les comptes de gestion de l'agent comptable indiquent la distinc- tion par exercice des faits de recettes et de dépenses . Le compte du directeur est soumis à l'approbation du ministre ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies