Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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Page iv
... Général Travaux publics. — Dommages. — Distribution de l'éclairage électrique. — Machines. — Installation. — Bruit. — Immeuble voisin Travaux publics. — Décompte Grande voirie. — Port maritime. Embarcation coulée dans un port ...
... Général Travaux publics. — Dommages. — Distribution de l'éclairage électrique. — Machines. — Installation. — Bruit. — Immeuble voisin Travaux publics. — Décompte Grande voirie. — Port maritime. Embarcation coulée dans un port ...
Page 10
... général et de la commission départe- mentale des 5 et 10 octobre 1921 ; Vu la lettre du préfet des Pyrénées - Orientales du 1er décembre 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées en date du 20 décembre 1921 ; Vu les ...
... général et de la commission départe- mentale des 5 et 10 octobre 1921 ; Vu la lettre du préfet des Pyrénées - Orientales du 1er décembre 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées en date du 20 décembre 1921 ; Vu les ...
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... général d'Eure - et - Loire , en date du 29 septembre 1920 , et du conseil général du Loiret , en date du 5 octobre 1920 concernant l'organisation et le fonctionnement d'un service public régulier de transports par automobiles pour ...
... général d'Eure - et - Loire , en date du 29 septembre 1920 , et du conseil général du Loiret , en date du 5 octobre 1920 concernant l'organisation et le fonctionnement d'un service public régulier de transports par automobiles pour ...
Page 14
... général de la compagnie de l'Ouest algérien , avec effet du 1er janvier 1921 , et chargé cette compagnie de l'exploitation provisoire du réseau racheté en régie et aux dépenses réelles , jusqu'à ce qu'ait été institué un régime ...
... général de la compagnie de l'Ouest algérien , avec effet du 1er janvier 1921 , et chargé cette compagnie de l'exploitation provisoire du réseau racheté en régie et aux dépenses réelles , jusqu'à ce qu'ait été institué un régime ...
Page 15
... général du Pas - de - Calais en date du 29 septembre 1920 ; Vu le rapport du service du contrôle du 23 juillet 1921 ; Vu la lettre du préfet du Pas - de - Calais du 26 juillet 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées ...
... général du Pas - de - Calais en date du 29 septembre 1920 ; Vu le rapport du service du contrôle du 23 juillet 1921 ; Vu la lettre du préfet du Pas - de - Calais du 26 juillet 1921 ; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées ...
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accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies