Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... Frais. — Contravention. — Amende. — Frais du procès-verbal. — Epave. — Non-lieu A complication Travaux publics. — Décompte. — Cahier de clauses et conditions générales du ti décembre 1H70 pour les travaux de chemins vicinaux Communes ...
... Frais. — Contravention. — Amende. — Frais du procès-verbal. — Epave. — Non-lieu A complication Travaux publics. — Décompte. — Cahier de clauses et conditions générales du ti décembre 1H70 pour les travaux de chemins vicinaux Communes ...
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... Frais . Contraven- tion . Amende . - Frais du procès - verbal . Non - lieu à complication ..... - Epave . Travaux publics . Décompte . Cahier de clauses et conditions générales du 6 décembre 1870 pour les tra- vaux de chemins vicinaux ...
... Frais . Contraven- tion . Amende . - Frais du procès - verbal . Non - lieu à complication ..... - Epave . Travaux publics . Décompte . Cahier de clauses et conditions générales du 6 décembre 1870 pour les tra- vaux de chemins vicinaux ...
Page 28
... enseigne- ment et transmise au ministre , qui prononce l'admission de ces can- didats comme élèves titulaires par arrêté publié au Journal officiel . - Art . 29. Les frais que nécessitent les missions 28 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... enseigne- ment et transmise au ministre , qui prononce l'admission de ces can- didats comme élèves titulaires par arrêté publié au Journal officiel . - Art . 29. Les frais que nécessitent les missions 28 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 29
Partie technique. 1re partie. - Art . 29. Les frais que nécessitent les missions , les stages sur les chantiers et dans les usines , les visites de chantiers ou d'usine , les courses géologiques et les exercices topographiques , sont à ...
Partie technique. 1re partie. - Art . 29. Les frais que nécessitent les missions , les stages sur les chantiers et dans les usines , les visites de chantiers ou d'usine , les courses géologiques et les exercices topographiques , sont à ...
Page 34
... frais de bureau et les dépenses diverses ; 7o Les versements au fonds de réserve ; 8 ° Celles des dépenses des services annexes qui sont à la charge de l'école ; 9o Les autres dépenses d'un caractère annuel et permanent . Il est ouvert ...
... frais de bureau et les dépenses diverses ; 7o Les versements au fonds de réserve ; 8 ° Celles des dépenses des services annexes qui sont à la charge de l'école ; 9o Les autres dépenses d'un caractère annuel et permanent . Il est ouvert ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies