Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... février IK92. — Demande en résiliation Travaux publics. — Dommages. — Construction du métropolitain N»« des pages!! IX 3s (»:) fi.'i lit! 61 G9 70 S! s i [^ItlCATII»* DES MATIKHBS Travaux publics. — Dommages. — Concessionnaire de articles.
... février IK92. — Demande en résiliation Travaux publics. — Dommages. — Construction du métropolitain N»« des pages!! IX 3s (»:) fi.'i lit! 61 G9 70 S! s i [^ItlCATII»* DES MATIKHBS Travaux publics. — Dommages. — Concessionnaire de articles.
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... février 1921 , entre le préfet du Pas - de - Calais , au nom du département , et le maire de Bapaume , au nom de la ville , pour transférer au département le che- min de fer d'Achiet à Bapaume , déclaré d'utilité publique par décret du ...
... février 1921 , entre le préfet du Pas - de - Calais , au nom du département , et le maire de Bapaume , au nom de la ville , pour transférer au département le che- min de fer d'Achiet à Bapaume , déclaré d'utilité publique par décret du ...
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... février suivant ; les droits de scolarité dus par les auditeurs libres sont exigibles au moment de la demande qu'ils présentent pour suivre les cours . Des dégrèvements partiels ou totaux des droits scolaires peuvent être accordés aux ...
... février suivant ; les droits de scolarité dus par les auditeurs libres sont exigibles au moment de la demande qu'ils présentent pour suivre les cours . Des dégrèvements partiels ou totaux des droits scolaires peuvent être accordés aux ...
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... février 1903 , 17 décembre 1906 , 29 décembre 1909 , 1er juin 1910 , 23 février 1911 , 24 mai 1911 , 5 janvier 1913 et 1er décembre 1913 , relatifs à l'institution et à l'orga- nisation du comité de l'exploitation technique des chemins ...
... février 1903 , 17 décembre 1906 , 29 décembre 1909 , 1er juin 1910 , 23 février 1911 , 24 mai 1911 , 5 janvier 1913 et 1er décembre 1913 , relatifs à l'institution et à l'orga- nisation du comité de l'exploitation technique des chemins ...
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... février 1922 . Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics , YVES LE TROCQUER . A. MILLERAND . ANNEXE DU DÉCRET FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES CHEMINS DE FER ET ...
... février 1922 . Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics , YVES LE TROCQUER . A. MILLERAND . ANNEXE DU DÉCRET FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES CHEMINS DE FER ET ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies