Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... déclarant urgents les travaux de substitution d'un pont fixe au pont - levis de Quesnoy - sur - Deùle ... utilité publique les travaux d'exten- sion des installations de la gare de Bègles ..... Décret déclarant l'urgence d'expropriations ...
... déclarant urgents les travaux de substitution d'un pont fixe au pont - levis de Quesnoy - sur - Deùle ... utilité publique les travaux d'exten- sion des installations de la gare de Bègles ..... Décret déclarant l'urgence d'expropriations ...
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... intérêt local ; Vu la loi du 19 octobre 1919 , fixant au 24 octobre 1919 la ... déclarant urgents les travaux de substitution d'un pont fire au pont - levis ... utilité publique les travaux d'amélioration du canal de la Deûle ; 1922. II ...
... intérêt local ; Vu la loi du 19 octobre 1919 , fixant au 24 octobre 1919 la ... déclarant urgents les travaux de substitution d'un pont fire au pont - levis ... utilité publique les travaux d'amélioration du canal de la Deûle ; 1922. II ...
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... déclarant d'utilité publique les travaux d'extension des installations de la gare de Bègles . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Décrète : Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique ...
... déclarant d'utilité publique les travaux d'extension des installations de la gare de Bègles . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Décrète : Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique ...
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... utilité publique pour la construction de la ligne de Paris à Lyon . Journal officiel , 22 janvier 1922 , p . 1000 . N Đ [ 12 janvier 1922. ] Décret déclarant urgents les travaux d'allongement de voies à la gare de Fontanès - Lecques ...
... utilité publique pour la construction de la ligne de Paris à Lyon . Journal officiel , 22 janvier 1922 , p . 1000 . N Đ [ 12 janvier 1922. ] Décret déclarant urgents les travaux d'allongement de voies à la gare de Fontanès - Lecques ...
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... utilité publique pour la construction de la ligne de Lunel au Vigan . Journal officiel , 22 janvier 1922 , p . 1000 . N ° 56 [ 12 janvier 1922 . Décret déclarant urgents les travaux de reconstitution de la gare de Guinchy . Le Président ...
... utilité publique pour la construction de la ligne de Lunel au Vigan . Journal officiel , 22 janvier 1922 , p . 1000 . N ° 56 [ 12 janvier 1922 . Décret déclarant urgents les travaux de reconstitution de la gare de Guinchy . Le Président ...
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accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies