Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... compte spécial de la Société des chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une subvention de l'Etat au service public de transports automobiles de Carpentras à Sablet ( Vaucluse ) ............ .. 1921 id . 10 11 id ...
... compte spécial de la Société des chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une subvention de l'Etat au service public de transports automobiles de Carpentras à Sablet ( Vaucluse ) ............ .. 1921 id . 10 11 id ...
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... compte spécial de la société des chemins de fer des Pyrénées - Orientales . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Vu les différentes lois et décrets , relatifs aux chemins de fer d ...
... compte spécial de la société des chemins de fer des Pyrénées - Orientales . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Vu les différentes lois et décrets , relatifs aux chemins de fer d ...
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... compte de l'Algérie , par la compagnie des chemins . de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée ; à cet effet , il continuera d'être tenu , dans les écritures de la compagnie , un compte spécial des recettes et des dépenses afférentes ...
... compte de l'Algérie , par la compagnie des chemins . de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée ; à cet effet , il continuera d'être tenu , dans les écritures de la compagnie , un compte spécial des recettes et des dépenses afférentes ...
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... compte présenté chaque année par le directeur , en exécu- tion de l'article 10 du décret susvisé du 7 janvier 1922 ... comptes de gestion présentés par le comptable de l'école , après clôture de chaque exercice , conformément à l'article ...
... compte présenté chaque année par le directeur , en exécu- tion de l'article 10 du décret susvisé du 7 janvier 1922 ... comptes de gestion présentés par le comptable de l'école , après clôture de chaque exercice , conformément à l'article ...
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... compte de l'ordre de classement , dans la mesure compatible avec l'intérêt du service . - Art . 32. Quand un élève titulaire français ou étranger n'a pas obtenu , au cours d'une session d'études , 60 p . 100 du total des points qu'il ...
... compte de l'ordre de classement , dans la mesure compatible avec l'intérêt du service . - Art . 32. Quand un élève titulaire français ou étranger n'a pas obtenu , au cours d'une session d'études , 60 p . 100 du total des points qu'il ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies