Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... de fonctionnement du conseil supérieur des chemins de fer et du comité technique etcommercial des chemins de fer. ARRETS Dl' CONSEIL d'eTAT Bacs et passages d'eau. — Concession — Demande d'indemnité. — Cales de débarquement. — Cale ...
... de fonctionnement du conseil supérieur des chemins de fer et du comité technique etcommercial des chemins de fer. ARRETS Dl' CONSEIL d'eTAT Bacs et passages d'eau. — Concession — Demande d'indemnité. — Cales de débarquement. — Cale ...
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... de l'Arc du 20 septembre 1920 et aux mesures de pro- tection à prendre pour l'avenir ......... . 1921 21 déc . 3 26 ... chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une subvention de l'Etat au service public de transports ...
... de l'Arc du 20 septembre 1920 et aux mesures de pro- tection à prendre pour l'avenir ......... . 1921 21 déc . 3 26 ... chemins de fer des Pyrénées orientales ... Décret allouant une subvention de l'Etat au service public de transports ...
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... de fonc- tionnement du conseil supérieur des chemins de fer et du comité technique et commercial des chemins de fer . ARRÊTS DU CONSEIL D'ETAT - Bacs et passages d'eau . Concession demnité . Cales de débarquement . sable . Envasement ...
... de fonc- tionnement du conseil supérieur des chemins de fer et du comité technique et commercial des chemins de fer . ARRÊTS DU CONSEIL D'ETAT - Bacs et passages d'eau . Concession demnité . Cales de débarquement . sable . Envasement ...
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... de nivellement ( Ministère des régions libérées ) . Journal officiel , 8 janvier 1922 , p . 465 . N ° 7 [ 31 décembre 1921. ] Décret portant modification temporaire du compte spécial de la société des chemins de fer des Pyrénées ...
... de nivellement ( Ministère des régions libérées ) . Journal officiel , 8 janvier 1922 , p . 465 . N ° 7 [ 31 décembre 1921. ] Décret portant modification temporaire du compte spécial de la société des chemins de fer des Pyrénées ...
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... chemins de fer de la colonie ; Vu le décret du 31 décembre 1920 , qui a autorisé le gouvernement de l'Algérie à opérer le rachat des concessions des chemins de fer d'in- térêt ... en régie , des lignes rachetées de 14 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... chemins de fer de la colonie ; Vu le décret du 31 décembre 1920 , qui a autorisé le gouvernement de l'Algérie à opérer le rachat des concessions des chemins de fer d'in- térêt ... en régie , des lignes rachetées de 14 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies