Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... année sco- laire sur les élèves français et étrangers autres que les élèves ingénieurs ; « 3o Un droit de scolarité par année scolaire et pour chacun des cours suivis , sur les auditeurs libres français ou étrangers . « Un règlement d ...
... année sco- laire sur les élèves français et étrangers autres que les élèves ingénieurs ; « 3o Un droit de scolarité par année scolaire et pour chacun des cours suivis , sur les auditeurs libres français ou étrangers . « Un règlement d ...
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... année d'études comporte , en outre , l'enseignement des sciences nécessaires aux élèves ne sortant pas de l'école polytechnique pour aborder l'enseignement spécial . L'enseignement de l'école donne lieu au payement par les candidats ...
... année d'études comporte , en outre , l'enseignement des sciences nécessaires aux élèves ne sortant pas de l'école polytechnique pour aborder l'enseignement spécial . L'enseignement de l'école donne lieu au payement par les candidats ...
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... année sco- laire sur les élèves français et étrangers autres que les élèves ingé- nieurs ; 3o Un droit de scolarité , par année scolaire et pour chacun des cours suivis , sur les auditeurs libres français ou étrangers . « Un règlement d ...
... année sco- laire sur les élèves français et étrangers autres que les élèves ingé- nieurs ; 3o Un droit de scolarité , par année scolaire et pour chacun des cours suivis , sur les auditeurs libres français ou étrangers . « Un règlement d ...
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... année scolaire , un droit de scolarité maximum de 1.500 fr . Le montant de ces droits , dans les limites des maximas visés , est fixé par arrêté du ministre des travaux publics , sur la proposition du conseil de l'école . Les auditeurs ...
... année scolaire , un droit de scolarité maximum de 1.500 fr . Le montant de ces droits , dans les limites des maximas visés , est fixé par arrêté du ministre des travaux publics , sur la proposition du conseil de l'école . Les auditeurs ...
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... année d'études comporte , en outre , l'enseignement des sciences nécessaires aux élèves ne sortant pas de l'école ... années , ou trois sessions scolaires , pour les élèves titulaires , français et étrangers , entrés au concours ; il est ...
... année d'études comporte , en outre , l'enseignement des sciences nécessaires aux élèves ne sortant pas de l'école ... années , ou trois sessions scolaires , pour les élèves titulaires , français et étrangers , entrés au concours ; il est ...
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accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies