Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 92A. Dumas, 1922 - Civil engineering |
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... agents ..... CIRCULAIRES " MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. Circulaire relative à l'établissement des devis particu- liers ; rappel d'instruction ..... Circulaire relative à l'interdiction aux fonctionnaires et agents de l'administration ...
... agents ..... CIRCULAIRES " MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. Circulaire relative à l'établissement des devis particu- liers ; rappel d'instruction ..... Circulaire relative à l'interdiction aux fonctionnaires et agents de l'administration ...
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... agents auxiliaires qu'il y aurait lieu d'employer temporaire- ment sont choisis et renvoyés par le directeur de l'école , qui fixe les conditions de leur emploi . Les assistants prévus à l'article 21 sont des auxiliaires , leur choix ...
... agents auxiliaires qu'il y aurait lieu d'employer temporaire- ment sont choisis et renvoyés par le directeur de l'école , qui fixe les conditions de leur emploi . Les assistants prévus à l'article 21 sont des auxiliaires , leur choix ...
Page 35
... agent comptable des titres de recettes . Il procède aux achats , passe les marchés et traités suivant les règles fixées ... agents spéciaux , délégués par le directeur , peuvent - être chargés , à titre de régisseurs et à charge DÉCRETS 35.
... agent comptable des titres de recettes . Il procède aux achats , passe les marchés et traités suivant les règles fixées ... agents spéciaux , délégués par le directeur , peuvent - être chargés , à titre de régisseurs et à charge DÉCRETS 35.
Page 36
... agent comptable . d'un compte courant de chèques postaux dont il fixera le montant maximum . Le conseil peut décider , sur la proposition du directeur et sous réserve de l'approbation du ministre des travaux publics , que les fonds ...
... agent comptable . d'un compte courant de chèques postaux dont il fixera le montant maximum . Le conseil peut décider , sur la proposition du directeur et sous réserve de l'approbation du ministre des travaux publics , que les fonds ...
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... agent comptable est soumis , pour tout ce qui n'est pas prévu au présent décret , aux mêmes règles que les ... agent comp- table . Art . 15. Les comptes annuels du directeur et de l'agent comp- table sont soumis avant le 1er juillet de l ...
... agent comptable est soumis , pour tout ce qui n'est pas prévu au présent décret , aux mêmes règles que les ... agent comp- table . Art . 15. Les comptes annuels du directeur et de l'agent comp- table sont soumis avant le 1er juillet de l ...
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Common terms and phrases
accordé agents allouant une subvention année annexé annuel août approuvant arrêté articles aura autorisant AVENANT avril cahier des charges calculée chemins de fer ci-dessus commune compagnie compte concession concours conditions conformément conseil conseil de préfecture conservés construction convention cours d'exploitation d'intérêt date déclarant d'utilité publique Décret allouant Décret portant délai demande département dépasser dépenses devant dispositions Dommages durée égale électrique établies exécuter février fixé fonds frais gare général guerre Haute-Vienne installations intérêts janvier Journal Officiel juillet juin kilomètre l'article l'école l'État lieu ligne limite mars maximum ment millimes ministre des travaux mise modifiant nécessaires novembre octobre offerte payée pendant place ponts et chaussées pourra préfet premier présent Président prévues publique raison recette règlement relatif représentant réseau sera seront service public d'automobiles sieur société somme spécial subvention de l'État suite suivant tarifs temporaire terrains tion tonne total tramways transports travaux publics véhicules versée voies